Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1996 - Numéros normaux > Journal Officiel 1996 N°44 NC du 31/10/1996

Journal Officiel 1996 N°44 NC du 31/10/1996

  • Arrêté n° 828 FIP du 14/10/1996
    Arrêté n° 828 FIP du 14 octobre 1996 portant attribution d'une subvention au titre du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.), constructions scolaires 1996, à la commune de Hao, Tuamotu-Gambier, pour l'école de Hao centre scolaire primaire
  • Arrêté n° 830 FIP du 15/10/1996
    Arrêté n° 830 FIP du 15 octobre 1996 portant attribution de subventions au titre du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.), constructions scolaires 1996, à la commune de Moorea-Maiao, îles du Vent, pour l'école de Afareaitu primaire
  • Arrêté n° 831 FIP du 15/10/1996
    Arrêté n° 831 FIP du 15 octobre 1996 portant attribution de subventions au titre du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.), constructions scolaires 1996, à la commune de Moorea-Maiao, îles du Vent, pour l'école de Paopao primaire
  • Arrêté n° 858 DRCL du 21/10/1996
    Arrêté n° 858 DRCL du 21 octobre 1996 portant acceptation de la désignation d'un agent spécial d'assurance. (M.Patrice Van Den Esch)
  • Délibération n° 96-126 APF du 24/10/1996
    Délibération n° 96-126 APF du 24 octobre 1996 portant modification n° 4-96 du budget du territoire, exercice 1996
  • Délibération n° 96-130 APF du 24/10/1996
    Délibération n° 96-130 APF du 24 octobre 1996 portant création du brevet territorial d'animateur, option 'Guide de randonnée pédestre'
  • Arrêté n° 1126 CM du 06/06/1995
    Arrêté n° 1126 CM du 18 octobre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-95 du 6 juin 1995 adoptant le compte financier 1994 du conseil d'établissement du collège de Taiohae
  • Arrêté n° 1127 CM du 06/06/1995
    Arrêté n° 1127 CM du 18 octobre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-95 du 6 juin 1995 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1994 du conseil d'établissement du collège de Taiohae
  • Arrêté n° 1129 CM du 18/10/1996
    Arrêté n° 1129 CM du 18 octobre 1996 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 8-96 à n° 10-96 CHT prises par le conseil d'administration du Centre hospitalier territorial
  • Arrêté n° 1131 CM du 18/10/1996
    Arrêté n° 1131 CM du 18 octobre 1996 autorisant l'affectation d'un terrain domanial sis à Punaauia au profit du Centre polynésien des sciences humaines (C.P.S.H.) 'Te Anavaharau'

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données