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Journal Officiel 1996 N°44 NC du 31/10/1996

  • Arrêté n° 6577 MSR du 18/10/1996
    Arrêté n° 6577 MSR du 18 octobre 1996 fixant les résultats de l'examen de passage de l'année universitaire 1995-1996 de l'école de formation des sages-femmes de Papeete (session de septembre 1996)
  • Arrêté n° 6578 MSR du 18/10/1996
    Arrêté n° 6578 MSR du 18 octobre 1996 fixant la liste définitive des candidats déclarés admis à l'examen de fin de formation de l'école des sages-femmes de Papeete en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de sage-femme (session de septembre 1996)
  • Arrêté n° 6631 MAG du 23/10/1996
    Arrêté n° 6631 MAG du 23 octobre 1996 portant délégation de signature du ministre de l'agriculture et de l'élevage
  • Arrêté n° 6641 MSR du 24/10/1996
    Arrêté n° 6641 MSR du 24 octobre 1996 portant nomination à la direction de la santé du docteur François Lhoumeau, médecin en chef des armées, en qualité de chef de la circonscription médicale des Tuamotu-Gambier en remplacement du docteur Pierre Lecureux en fin de séjour
  • Arrêté n° 6590 MEQ du 18/10/1996
    Arrêté n° 6590 MEQ du 18 octobre 1996 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations concernant une parcelle de la terre Tupetue 1 (A3-280) nécessaire à l'aménagement de l'aérodrome de Kaukura
  • Arrêté n° 6593 MTR du 21/10/1996
    Arrêté n° 6593 MTR du 21 octobre 1996 autorisant le navire tamarii tuamotu à desservir l'atoll de Tikei pendant la période du 29 août au 31 décembre 1996 pour du ramassage de coprah (régularisation)
  • Arrêté n° 6593 MTR du 21/10/1996
    Arrêté n° 6593 MTR du 21 octobre 1996 autorisant le navire Tamarii Tuamotu à desservir l'atoll de Tikei pendant la la période du 29 août au 31 décembre 1996 pour du ramassage de coprah (régularisation)
  • Avis n° 9613 MLA.AU du 21/10/1996
    Service de l'urbanisme.- 1°) Avis officiel n° L/96-13 MLA.AU du 21 octobre 1996 concernant une demande d'extension en un lot du lotissement 'Résidence Jay' sis à Mahina formulée par M.Dominique Calmet agissant en qualité de mandataire de M.Henri Jay
  • Avis du 31/10/1996
    2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Pirae pour le mois de septembre 1996
  • Arrêté du 02/10/1996
    Arrêté ministériel du 2 octobre 1996 portant ouverture des épreuves théoriques de l'examen du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intérgation scolaires pur la session de 1997. (J.O.R.F. du10 octobre 1996, page 14865)

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