Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1996 - Numéros normaux > Journal Officiel 1996 N°52 du 26/12/1996

Journal Officiel 1996 N°52 du 26/12/1996

  • Arrêté n° 1358 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1358 CM du 12 décembre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-96 du 9 avril 1996 du conseil de l'établissement adoptant le compte financier 1995 du collège de Faaa
  • Arrêté n° 1359 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1359 CM du 12 décembre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-96 du 9 avril 1996 du conseil de l'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1995 du collège de Faaa
  • Arrêté n° 1361 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1361 CM du 12 décembre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° B2B du 28 mai 1996 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1995 du lycée professionnel de Mahina
  • Arrêté n° 1362 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1362 CM du 12 décembre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° B2C du 28 mai 1996 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1995 du lycée professionnel de Mahina
  • Arrêté n° 1364 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1364 CM du 12 décembre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-96 du 24 avril 1996 du conseil d'établissement adoptant le compte financier 1995 du lycée de Uturoa
  • Arrêté n° 1365 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1365 CM du 12 décembre 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-96 du 24 avril 1996 du conseil d'établissement portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1995 du lycée de Uturoa
  • Arrêté n° 1367 CM du 12/12/1996
    Arrêté n° 1367 CM du 12 décembre 1996 portant rectificatif à l'arrêté n° 1274 CM du 26 novembre 1996 portant annulation des reliquats d'autorisations de programme sur les opérations d'investissements terminées
  • Arrêté n° 1376 CM du 13/12/1996
    Arrêté n° 1376 CM du 13 décembre 1996 portant relèvement du salaire horaire minimum interprofessionnel garanti (S.M.I.G.) au 1er janvier 1997
  • Arrêté n° 1377 CM du 16/12/1996
    Arrêté n° 1377 CM du 16 décembre 1996 nommant les membres et certains délégués du Groupement interprofessionnel du monoï de Tahiti
  • Arrêté n° 1378 CM du 16/12/1996
    Arrêté n° 1378 CM du 16 décembre 1996 approuvant le versement d'une avance en compte courant au G.I.E. Institut des énergies renouvelables pour le Pacifique Sud

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.