Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1996 - Numéros normaux > Journal Officiel 1996 N°9 du 29/02/1996

Journal Officiel 1996 N°9 du 29/02/1996

  • Arrêté n° 189 CM du 16/02/1996
    Arrêté n° 189 CM du 16 février 1996 prorogeant le délai de réalisation du programme d'investissement de l'hôtel Polynesian Bungalow pour la réalisation d'un hôtel à Moorea
  • Arrêté n° 190 CM du 16/02/1996
    Arrêté n° 190CM du 16 février 1996 portant agrément de la S.A. Moana Beach au bénéfice des dispositions du code des investissements
  • Arrêté n° 192 CM du 19/02/1996
    Arrêté n° 192 CM du 19 février 1996 modifiant l'arrêté n° 215 CM du 2 mars 1992 modifié déterminant les modalités d'attribution des subventions en faveur des établissements et organismes publics
  • Arrêté n° 195 CM du 19/02/1996
    Arrêté n° 195 CM du 19 février 1996 habilitant le Président du gouvenement à signer une convention de formation liant le territoire de la Polynésie française à l'université d'Auckland, School of biological sciences, pour la formation d'un technicien du service du développement rural du département de la recherche agronomique appliquée
  • Arrêté n° 198 CM du 19/02/1996
    Arrêté n° 198 CM du 19 février 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 96-1 CAT prises par le conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial en sa séance du 11 janvier 1996
  • Arrêté n° 199 CM du 19/02/1996
    Arrêté n° 199 CM du 19 février 1996 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 96-6 CAT prises par le conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial en sa séance du 11 janvier 1996
  • Arrêté n° 200 CM du 19/02/1996
    Arrêté n° 200 CM du 19 février 1996 portant agréments de la S.A.R.L. Moorea Transports au bénéfice des dispositions du code des investissements
  • Arrêté n° 201 CM du 19/02/1996
    Arrêté n° 201 CM du 19 février 1996 portant agrément de l'entreprise individuelle Lee Kui Ken Sao au bénéfice des dispositions du code des investissements
  • Arrêté n° 207 CM du 22/02/1996
    Arrêté n° 207 CM du 22 février 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 28-95 du 27 décembre 1995 du conseil d'administration du port autonome de Papeete fixant la valeur d'un point d'indice pour l'exercice 1996
  • Arrêté n° 208 CM du 22/02/1996
    Arrêté n° 208 CM du 22 février 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 29-95 du 27 décembre 1995 du conseil d'administration du port autonome de Papeete portant modification des tarifs de pilotage dans le port de Papeete

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données