Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1998 - Numéros normaux > Journal Officiel 1998 N°12 du 19/03/1998

Journal Officiel 1998 N°12 du 19/03/1998

  • Arrêté n° 1241 MTR du 06/03/1998
    Arrêté n° 1241 MTR du 6 mars 1998 fixant les quotas de gazole relevant de la codification douanière 27.10.00.37 à attribuer aux transporteurs routiers de personnes réguliers organisés en groupements professionnels conventionnés de l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 1252 MEQ du 09/03/1998
    Arrêté n° 1252 MEQ du 9 mars 1998 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations dues aux propriétaires touchés par les travaux de la 2e tranche de la route des plaines et de ses ouvrages annexes (rivière de Matatia-Pont de Punaruu) dans la commune de Punaauia
  • Arrêté n° 1298 MTR du 09/03/1998
    Arrêté n° 1298 MTR du 9 mars 1998 fixant le quota de gazole relevant de la codification douanière 27.10.00.37 à attribuer aux transporteurs routiers de personnes réguliers organisés en groupements professionnels conventionnés de l'île de Huahine
  • Arrêté n° 1354 MEN du 11/03/1998
    Arrêté n° 1354 MEN du 11 mars 1998 autorisant la société S.C.E.A. Polycultures à installer et exploiter un abri à bovins destiné à accueillir 180 veaux de lait, situé sur le plateau de Taravao, commune de Taiarapu-Est (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)
  • Arrêté n° 7397 du 03/11/1998
    Arrêté municipal n° 73-97 du 3 novembre 1997 portant additif sur les mesures contre le bruit de voisinage
  • Arrêté n° 398 TO du 18/02/1998
    Arrêté municipal n° 3-98 TO du 18 février 1998 portant ouverture d'une enquête publique pour la création du cimetière communal de Vairao et nommant M. Trafton James en qualité de commissaire enquêteur
  • Avis n° 425 DAF.ENR du 06/03/1998
    Direction des affaires foncières.- Avis n° 425 DAF.ENR du 6 mars 1998 portant avis de recherche des héritiers de M. François Gautier, décédé à Uturoa le 18 février 1993
  • Convention collective du 03/11/1997
    Inspection du travail.- 1°) Avis et avenant du 3 novembre 1997 à la convention collective de l'industrie (accord de salaires pour l'année 1998)
  • Convention collective du 05/02/1998
    Inspection du travail.- 2°) Avis et avenant du 5 février 1998 complétant l'avenant du 7 novembre 1997 à la convention collective du bâtiment et des travaux publics du 18 septembre 1975 (accord de salaires des techniciens pour l'année 1998)
  • Avis du 19/03/1998
    Service de l'urbanisme.- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Arue pour le mois de février 1998

Page : 1   2   3   4   5  6  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.