Journal Officiel 1998 N°21 NC du 21/05/1998
- Arrêté n° 3105 MTR du 14/05/1998
Arrêté n° 3105 MTR du 14 mai 1998 autorisant le navire Manava 4 affrété par la Société de navigation des Tuamotu-Marquises (S.N.T.M.) à desservir les Tuamotu et les Marquises lors de ses voyages n° 3-98 (régularisation), n° 4-98 (régularisation) et n° 5-98 - Arrêté n° 3107 MEF du 14/05/1998
Arrêté n° 3107 MEF du 14 mai 1998 modifiant l'arrêté n° 2692 MEF du 29 avril 1998 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "Chantier de reconstruction" ou "CDR" et de leur entité d'accueil pour la commune de Tumaraa - Arrêté n° 2893 MEF du 07/05/1998
Arrêté n° 2893 MEF du 7 mai 1998 modifiant l'arrêté n° 312 PR du 7 avril 1998 et établissant la liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "Chantier de reconstruction" ou "CDR" et de leur entité d'acccueil sur la commune de Taputapuatea - Arrêté n° 2894 MEF du 07/05/1998
Arrêté n° 2894 MEF du 7 mai 1998 établissant la liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "Chantier de reconstruction" ou "CDR" et de leur entité d'acccueil sur la commune de Taputapuatea - Arrêté n° 2895 MEF du 07/05/1998
Arrêté n° 2895 MEF du 7 mai 1998 établissant la liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "Chantier de reconstruction" ou "CDR" et de leur entité d'acccueil sur la commune de Mataiva - Arrêté n° 2896 MEF du 07/05/1998
Arrêté n° 2896 MEF du 7 mai 1998 établissant la liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "Chantier de reconstruction" ou "CDR" et de leur entité d'acccueil sur l'île de Huahine - Arrêté n° 2897 MEF du 07/05/1998
Arrêté n° 2897 MEF du 7 mai 1998 établissant la liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "Chantier de reconstruction" ou "CDR" et de leur entité d'acccueil sur l'île de Huahine - Arrêté n° 12 APF/Prés du 11/05/1998
Arrêté n° 12 APF.Prés. du 11 mai 1998 portant délégation de pouvoirs d'ordonnateur du président de l'assemblée de la Polynésie française - Arrêté du 21/04/1998
Arrêté interministériel du 21 avril 1998 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'agents de constatation des douanes du corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française. (J.O.R.F. du 24 avril 1998, page 6310) - Décret du 24/04/1998
Décrets du 24 avril 1998 portant nomination de magistrats. (J.O.R.F. du 26 avril 1998, page 6437)
