Journal Officiel 1998 N°36 du 03/09/1998
- Arrêté n° 5682 MFR du 24 août 1998 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Brasserie de Tahiti
Voir Arrêté n° 5682 MFR du 24/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5683 MFR du 24 août 1998 autorisant l'organisation d'une mini-tombola au profit de l'association Faatupu Varovaro
Voir Arrêté n° 5683 MFR du 24/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5719 MFR du 25 août 1998 autorisant respectivement l'organisation d'une mini-tombola au profit de l'association sportive Meia Rio Pi (M.R.P.)
Voir Arrêté n° 5719 MFR du 25/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5720 MFR du 25 août 1998 autorisant respectivement l'organisation d'une mini-tombola au profit de l'association des parents d'élèves de l'école maternelle de Papehue
Voir Arrêté n° 5720 MFR du 25/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5676 MAA.AU du 21 août 1998 autorisant la Sétil à réaliser les travaux de viabilisation du lotissement 'Les Hauts de Matatia' sur une parcelle du lot 1 détaché des lots 9 et 10 de la terre Teporiifaaite sise à Punaauia. (Extraits)
Voir Arrêté n° 5676 MAA.AU du 21/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5723 MED du 26 août 1998 portant délégation de signature du ministre de l'éducation et de l'enseignement technique au directeur des enseignements secondaires (M.Claude Michellet)
Voir Arrêté n° 5723 MED du 26/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5707 MEF du 25 août 1998 portant délégation de signature du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé du dialogue social et de la condition féminine
Voir Arrêté n° 5707 MEF du 25/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5679 MJS du 21 août 1998 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse, de l'insertion sociale des jeunes, des sports et de la politique de la ville
Voir Arrêté n° 5679 MJS du 21/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5708 MEF du 25 août 1998 modifiant l'arrêté n° 2898 MEF du 7 mai 1998, M. Oldham Constant établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit 'Chantier de reconstruction' ou 'C.D.R.' et de leur entité d'accueil respective
Voir Arrêté n° 5708 MEF du 25/08/1998
-------------------
- Arrêté n° 5709 MEF du 25 août 1998 modifiant les arrêtés n° 2692MEF du 29 avril 1998 et n° 3107 MEF du 14 mai 1998, commune de Tumaraa établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit 'Chantier de reconstruction' ou 'C.D.R.' et de leur entité d'accueil respective
Voir Arrêté n° 5709 MEF du 25/08/1998
-------------------
Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   Page précédente