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Journal Officiel 1999 N°1 du 07/01/1999

  • Arrêté n° 1749 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1749 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Teraiharoa Roland, armateur du navire de pêche "Teraiharoa" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1750 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1750 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Beauxerois Thierry, Claude, Nicolas, armateur du navire de pêche "Box" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1751 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1751 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Chee Ayee Vaitua, armateur du navire de pêche "Piihoro" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1752 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1752 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Domingo Auira, Lucien, armateur du navire de pêche "Faaru Hoe 2" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1753 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1753 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Foster Steeve, armateur du navire de pêche "Haoragi" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1754 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1754 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Fuller Omiroa, Valentino, armateur du navire de pêche "Novai 2" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1755 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1755 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Hiro Teato, armateur du navire de pêche "Neva 2" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1756 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1756 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Laughlin Enoch, Tuarae, Tehahe, armateur du navire de pêche "Taaroarii 3" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1757 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1757 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Mou Robert, armateur du navire de pêche "Baby 3" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1758 CM du 28/12/1998
    Arrêté n° 1758 CM du 28 décembre 1998 accordant à M. Taeatua Teuruarii, Auguste, Arthur, armateur du navire de pêche "Cale 2" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

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