Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1999 - Numéros normaux > Journal Officiel 1999 N°2 du 14/01/1999

Journal Officiel 1999 N°2 du 14/01/1999

  • Arrêté n° 22 CM du 05/01/1999
    Arrêté n° 22 CM du 5 janvier 1999 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2-98, n° 3-98 et N° 5-98 du conseil d'administration de l'Institut de la communication audiovisuelle dans sa séance du 23 octobre 1998
  • Arrêté n° 23 CM du 05/01/1999
    Arrêté n° 23 CM du 5 janvier 1999 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-98 du 23 octobre 1998 du conseil d'administration de l'Institut de la communication audiovisuelle, portant modification de l'état prévisionnel de recettes et de dépenses pour l'exercice 1998
  • Arrêté n° 30 PR du 06/01/1999
    Arrêté n° 30 PR du 6 janvier 1999 relatif à l'exercice des attributions du ministre des finances et des réformes administratives, chargé du Pacte de progrès
  • Arrêté n° 57 MFR du 06/01/1999
    Arrêté n° 57 MFR du 6 janvier 1999 portant modification de la nomenclature des comptes du territoire
  • Arrêté n° 7 PR du 04/01/1999
    Arrêté n° 7 PR du 4 janvier 1999 portant nomination de M.Alain Vetea Wan en tant que clerc d'huissier de justice assermenté (étude de Me Michel Morgant)
  • Arrêté n° 22 PR du 04/01/1998
    Arrêté n° 22 PR du 4 janvier 1999 fixant la liste des experts habilités à faire subir les épreuves du permis de conduire
  • Arrêté n° 60 MTR du 06/01/1999
    Arrêté n° 60 MTR du 6 janvier 1999 autorisant le navire Saint-Xavier-Maris-Stella, de la Société de navigation des Tuamotu, à effectuer la desserte de l'atoll de Tikei lors de son voyage n° 17-98 du 15 septembre 1998 (régularisation)
  • Arrêté n° 61 MTR du 06/01/1999
    Arrêté n° 61 MTR du 6 janvier 1999 autorisant le navire Hotu Maru à effectuer un ramassage scolaire lors de son voyage n° 1-99 du 5 janvier 1999
  • Arrêté n° 62 MTR du 06/01/1999
    Arrêté n° 62 MTR du 6 janvier 1999 autorisant le navire de réserve Cobia II à effectuer un ramassage scolaire lors de son voyage n° 1-99 scolaire du 7 janvier 1999
  • Arrêté n° 68 MTR du 07/01/1999
    Arrêté n° 68 MTR du 7 janvier 1999 autorisant le navire Saint-Xavier-Maris-Stella, de la Société de navigation des Tuamotu, à effectuer la desserte de l'atoll de Makatea lors de son voyage n° 1-99 du 10 janvier 1999

Page : 1   2   3   4   5  6  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.