Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1999 - Numéros normaux > Journal Officiel 1999 N°4 du 28/01/1999

Journal Officiel 1999 N°4 du 28/01/1999

  • Arrêté n° 6 MIDCR du 05/01/1999
    Arrêté n° 6 MIDCR du 5 janvier 1999 portant attribution d'une subvention, au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 'Fonds pour la recherche et la technologie', chapitre 66-04, article 10 (1998), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.) pour la réalisation du projet "Suivi et évaluation du programme agrumes" [...]
  • Arrêté n° 7 MIDCR du 05/01/1999
    Arrêté n° 7 MIDCR du 5 janvier 1999 portant attribution d'une subvention, au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 'Fonds pour la recherche et la technologie', chapitre 66-04, article 10 (1998), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.) pour la réalisation du projet "Etude de la gestion des troupeaux de chevau[...]
  • Arrêté n° 8 MIDCR du 05/01/1999
    Arrêté n° 8 MIDCR du 5 janvier 1999 portant attribution d'une subvention, au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 'Fonds pour la recherche et la technologie', chapitre 66-04, article 10 (1998), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.) pour la réalisation du projet "Suivi et évaluation du programme café" (con[...]
  • Arrêté n° 9 MIDCR du 05/01/1999
    Arrêté n° 9 MIDCR du 5 janvier 1999 portant attribution d'une subvention, au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 'Fonds pour la recherche et la technologie', chapitre 66-04, article 10 (1998), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.) pour la réalisation du projet "Etude des techniques culturales de la pomme[...]
  • Arrêté n° 11 MIDCR du 05/01/1999
    Arrêté n° 11 MIDCR du 5 janvier 1999 portant attribution d'une subvention, au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 'Fonds pour la recherche et la technologie', chapitre 66-04, article 10 (1998), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.) pour la réalisation du projet "Etude des systèmes agraires de Tubuai"(con[...]
  • Arrêté n° 12 MIDCR du 05/01/1999
    Arrêté n° 12 MIDCR du 5 janvier 1999 portant attribution d'une subvention, au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 'Fonds pour la recherche et la technologie', chapitre 66-04, article 10 (1998), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.) pour la réalisation du projet "Suivi et évaluation du programme d'appui a[...]
  • Arrêté n° 991 TG du 08/01/1999
    Arrêté n° 99-1 TG du 8 janvier 1999 portant modification de la liste des délégués de l'administration au sein des commissions administratives chargées, pour chaque bureau de vote de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, de dresser la liste électorale pour l'année 1999
  • Délibération n° 99-1 APF du 14/01/1999
    Délibération n° 99-1 APF du 14 janvier 1999 soumettant le compte financier 1997 de l'Institut de la communication audiovisuelle
  • Délibération n° 92-2 APF du 14/01/1999
    Délibération n° 99-2 APF du 14 janvier 1999 portant avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à la partie législative du code de justice administrative
  • Délibération n° 99-3 APF du 14/01/1999
    Délibération n° 99-3 APF du 14 janvier 1999 fixant le programme 1998 de la section territoriale du Fonds d'investissement de développement économique et social (F.I.D.E.S.)

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.