Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2000 - Numéros normaux > Journal Officiel 2000 N°28 du 13/07/2000

Journal Officiel 2000 N°28 du 13/07/2000

  • Arrêté n° 920 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 920 CM du 4 juillet 2000 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de mai 2000
  • Arrêté n° 921 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 921 CM du 4 juillet 2000 autorisant l'attribution d'une subvention par dérogation à Soler Energie pour la réalisation du programme Photom 3
  • Arrêté n° 922 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 922 CM du 4 juillet 2000 autorisant l'attribution d'une subvention par dérogation à la société Matai pour l'implantation d'aérogénérateurs à Rurutu
  • Arrêté n° 923 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 923 CM du 4 juillet 2000 modifiant l'arrêté n° 898 CM du 27 août 1990 fixant le cadre général des prix de vente de certains hydrocarbures importés dans le territoire de la Polynésie française
  • Arrêté n° 924 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 924 CM du 4 juillet 2000 modifiant l'arrêté n° 592 CM du 26 avril 2000 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits pétroliers
  • Arrêté n° 925 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 925 CM du 4 juillet 2000 modifiant l'arrêté n° 593 CM du 26 avril 2000 fixant les montants de stabilisation applicables à certains hydrocarbures
  • Arrêté n° 926 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 926 CM du 4 juillet 2000 modifiant l'arrêté n° 1156 CM du 25 août 1999 fixant les rémunérations des prestations locales des sociétés pétrolières
  • Arrêté n° 927 CM du 04/07/2000
    Arrêté n° 927 CM du 4 juillet 2000 modifiant l'arrêté n° 594 CM du 26 avril 2000 fixant le prix maximal de gros de certains hydrocarbures en Polynésie française
  • Arrêté n° 930 CM du 05/07/2000
    Arrêté n° 930 CM du 5 juillet 2000 autorisant l'aliénation d'une parcelle de 3.500 m2 à détacher de la parcelle cadastrée section AD n° 39, sise à Tikehau (commune de Rangiroa), au profit de M. Mataua Huri
  • Arrêté n° 931 CM du 05/07/2000
    Arrêté n° 931 CM du 5 juillet 2000 autorisant l'aliénation d'une parcelle cadastrée section A8 n° 280, sise à Takapoto (commune de Takaroa), au profit de Mme Monique Maheahea épouse Raka

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11   12   13   14  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données