Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2000 - Numéros normaux > Journal Officiel 2000 N°50 du 14/12/2000

Journal Officiel 2000 N°50 du 14/12/2000

  • Arrêté n° 1845 PR du 01/12/2000
    Arrêté n° 1845 PR du 1er décembre 2000 attribuant une subvention d'investissement à la société Soler Energie pour la réalisation du programme Photom 3 en 1999
  • Arrêté n° 7391 MAA.AU du 04/12/2000
    Arrêté n° 7391 MAA.AU du 4 décembre 2000 portant approbation du dossier relatif aux lots n° 156 à n° 167, n° 170 à n° 174, n° 182 à n° 189 des zones 'résidentielle' et 'jeunes ménages' du lotissement Punavai Nui 2e tranche à Punaauia
  • Arrêté n° 1809 PR du 30/11/2000
    Arrêté n° 1809 PR du 30 novembre 2000 accordant, par le territoire, à la zone d'éducation prioritaire de Faa'a au titre de l'année 2000, le reliquat pour la participation aux frais de fonctionnement des établissements rattachés
  • Arrêté n° 1849 PR du 01/12/2000
    Arrêté n° 1849 PR du 1er décembre 2000 modifiant et complétant l'arrêté n° 1411 PR du 11 septembre 2000 portant nouvelles attributions d'allocations pour études supérieures hors du territoire de la Polynésie française au titre de l'année universitaire 2000-2001
  • Arrêté n° 1884 PR du 04/12/2000
    Arrêté n° 1884 PR du 4 décembre 2000 accordant le versement du deuxième acompte de six millions cinq cent mille francs CFP à l'Association polynésienne de l'enseignement supérieur (A.P.E.S.-C.N.A.M.)
  • Arrêté n° 7416 MEQ du 04/12/2000
    Arrêté n° 7416 MEQ du 4 décembre 2000 portant modification de l'arrêté n° 7129 MEQ du 22 novembre 2000 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre cadastrée sous la référence H439 (plan 5) nécessaire à l'aménagement de la route de la vallée de Hamuta dans la commune de Pirae
  • Arrêté n° 7417 MEQ du 04/12/2000
    Arrêté n° 7417 MEQ du 4 décembre 2000 rapportant les dispositions des arrêtés n° 6427 et n° 6428 MEQ du 18 octobre 2000 et n° 6846 MEQ du 9 novembre 2000 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux parcelles de terre cadastrées sous les références AD 183 (plan 17) et AD 70 (plan 18) nécessaires au projet d'extension de[...]
  • Arrêté n° 7448 MEQ du 04/12/2000
    Arrêté n° 7448 MEQ du 4 décembre 2000 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant la terre Oroa 4 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Tubuai
  • Arrêté n° 7449 MEQ du 04/12/2000
    Arrêté n° 7449 MEQ du 4 décembre 2000 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant les parcelles de terre nécessaires à la construction de l'aérodrome de Vahitahi
  • Arrêté n° 1805 PR du 30/11/2000
    Arrêté n° 1805 PR du 30 novembre 2000 portant inscriptions supplémentaires au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea de M. et Mme Mate et Loulou Raparii

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10   11  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données