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Journal Officiel 2000 N°8 du 24/02/2000

  • Arrêté n° 451 MMA du 02/02/2000
    Arrêté n° 451 MMA du 2 février 2000 accordant à M. Alexis Kontourakis le bénéfice d'une licence de capitaine pilote pour la station de pilotage des îles de la Société
  • Arrêté n° 692 MEN du 14/02/2000
    Arrêté n° 692 MEN du 14 février 2000 autorisant 'La Menuiserie Papenoo' à installer et exploiter un atelier de menuiserie à Papenoo, commune de Hitiaa O Te Ra (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)
  • Arrêté n° 698 MAG du 14/02/2000
    Arrêté n° 698 MAG du 14 février 2000 octroyant une aide à M. Giau Jean-Pierre au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 745 MAG du 15/02/2000
    Arrêté n° 745 MAG du 15 février 2000 accordant au navire-usine 'Arevamanu' un agrément pour l'exportation vers l'Union européenne de filets de poisson congelés (produits exportés)
  • Arrêté n° 746 MAG du 15/02/2000
    Arrêté n° 746 MAG du 15 février 2000 accordant au navire-usine 'Oiseau des îles' un agrément pour l'exportation vers l'Union européenne de filets de poisson congelés (produits exportés)
  • Arrêté n° 769 MEQ du 17/02/2000
    Arrêté n° 769 MEQ du 17 février 2000 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant les parcelles de la terre Taviriviri 3 nécessaires à la construction et à l'extension de l'aérodrome de Kaukura
  • Arrêté n° 770 MEQ du 17/02/2000
    Arrêté n° 770 MEQ du 17 février 2000 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant les parcelles de terre nécessaires aux travaux de reconstruction du pont de Vairaharaha à Mataiea (P.K. 47,400)
  • Convention n° 1400 du 11/02/2000
    Convention de financement n° 14-00 du 11 février 2000 entre le Fonds intercommunal de péréquation et la commune de Taiarapu-Ouest pour la réalisation de l'opération 'Forage de reconnaissance dans la vallée de Vavii'
  • Avis du 24/02/2000
    Service de l'urbanisme.- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois de janvier 2000
  • Avis du 24/02/2000
    Service des douanes.- Cours des changes (période du 24 février au 8 mars 2000 inclus)

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