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Journal Officiel 2001 N°1 du 04/01/2001

  • Arrêté n° 1778 CM du 21/12/2000
    Arrêté n° 1778 CM du 21 décembre 2000 modifiant l'arrêté n° 1743 CM du 10 décembre 1999 modifié portant désignation des membres de la commission territoriale des impôts
  • Arrêté n° 1779 CM du 21/12/2000
    Arrêté n° 1779 CM du 21 décembre 2000 portant nomination de Mme Monia Amaru, présidente de l'Association Hitia'a, en qualité de membre du conseil d'administration de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
  • Arrêté n° 1785 CM du 21/12/2000
    Arrêté n° 1785 CM du 21 décembre 2000 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de novembre 2000
  • Arrêté n° 1786 CM du 22/12/2000
    Arrêté n° 1786 CM du 22 décembre 2000 portant nomination de Mme Tearaitua Varet épouse Morgant en qualité de chef du service du personnel et de la fonction publique par intérim
  • Arrêté n° 1788 CM du 22/12/2000
    Arrêté n° 1788 CM du 22 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-00 CSPC du 14 décembre 2000 de la Caisse de soutien des prix du coprah portant approbation du budget primitif de l'exercice 2001
  • Arrêté n° 1789 CM du 22/12/2000
    Arrêté n° 1789 CM du 22 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-00 CSPC du 14 décembre 2000 de la Caisse de soutien des prix du coprah fixant le montant de l'indemnité allouée au gestionnaire portant fixation du montant du Fonds de roulement de l'exercice 2001 accordé à la S.A. Huilerie de Tahiti
  • Arrêté n° 1790 CM du 22/12/2000
    Arrêté n° 1790 CM du 22 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-00 CSPC du 14 décembre 2000 de la Caisse de soutien des prix du coprah adoptant les paramètres de calcul du soutien du prix du coprah au titre de l'année 2001 conformément à l'avenant n° 4 à la convention n° 84-48 du 21 novembre 1984
  • Arrêté n° 1791 CM du 22/12/2000
    Arrêté n° 1791 CM du 22 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-00 CSPC du 14 décembre 2000 de la Caisse de soutien des prix du coprah fixant le montant de l'indemnité allouée au gestionnaire
  • Arrêté n° 1792 CM du 22/12/2000
    Arrêté n° 1792 CM du 22 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-00 CSPC du 14 décembre 2000 de la Caisse de soutien des prix du coprah fixant le montant de l'indemnité allouée à la directrice
  • Arrêté n° 1796 CM du 26/12/2000
    Arrêté n° 1796 CM du 26 décembre 2000 portant nomination du commissaire du gouvernement auprès du Centre de formation professionnelle des adultes - C.F.P.A. ( Marc Jammet )

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