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Journal Officiel 2001 N°1 du 04/01/2001

  • Arrêté n° 1798 CM du 26/12/2000
    Arrêté n° 1798 CM du 26 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2000-83 OPT relative à la deuxième décision modificative de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2000
  • Arrêté n° 1799 CM du 26/12/2000
    Arrêté n° 1799 CM du 26 décembre 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2000-84 OPT relative à l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2001, adoptées par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications lors de sa séance du 6 décembre 2000
  • Arrêté n° 1800 CM du 27/12/2000
    Arrêté n° 1800 CM du 27 décembre 2000 portant nomination du chef du service des affaires sociales par intérim
  • Arrêté n° 1803 CM du 27/12/2000
    Arrêté n° 1803 CM du 27 décembre 2000 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 26-2000 CHT adoptée par le conseil d'administration du Centre hospitalier territorial dans sa séance du 29 novembre 2000, relative à l'approbation du budget primitif du Centre hospitalier territorial pour l'exercice 2001
  • Arrêté n° 1992 PR du 22/12/2000
    Arrêté n° 1992 PR du 22 décembre 2000 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'équipement et des autres circonscriptions portuaires
  • Arrêté n° 1971 PR du 21/12/2000
    Arrêté n° 1971 PR du 21 décembre 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Paea pour la réalisation du programme d'action immédiat d'adduction d'eau potable, 2e et 3e phases
  • Arrêté n° 1972 PR du 21/12/2000
    Arrêté n° 1972 PR du 21 décembre 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Tahuata pour l'acquisition d'un chargeur excavateur
  • Arrêté n° 2004 PR du 27/12/2000
    Arrêté n° 2004 PR du 27 décembre 2000 relatif à l'exercice des attributions du ministre des transports
  • Arrêté n° 1973 PR du 21/12/2000
    Arrêté n° 1973 PR du 21 décembre 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Tahuata pour l'acquisition d'un monitor 150 DH
  • Arrêté n° 1974 PR du 21/12/2000
    Arrêté n° 1974 PR du 21 décembre 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Tahuata pour l'acquisition d'une vedette de transport

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