Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Journal Officiel 2001 N°15 du 12/04/2001

Journal Officiel 2001 N°15 du 12/04/2001

  • Arrêté n° 437 CM du 04/04/2001
    Arrêté n° 437 CM du 4 avril 2001 pris en application de la délibération n° 2001-21 APF du 8 février 2001 et fixant notamment la composition et le fonctionnement de la commission Uira Maita'i
  • Arrêté n° 419 CM du 02/04/2001
    Arrêté n° 419 CM du 2 avril 2001 portant modification de l'arrêté n° 567 CM du 18 avril 2000 portant désignation, pour deux ans, des membres du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale
  • Arrêté n° 420 CM du 02/04/2001
    Arrêté n° 420 CM du 2 avril 2001 autorisant l'acquisition par la Polynésie française de locaux à usage de bureaux aux 1er et 2e étages de l'immeuble Toriki sis rue Dumont-d'Urville et de 66 emplacements de stationnement dans l'immeuble attenant situé à l'arrière
  • Arrêté n° 421 CM du 02/04/2001
    Arrêté n° 421 CM du 2 avril 2001 autorisant la prise à bail par la Polynésie française (ministère de l'emploi et de la formation professionnelle, délégation à la condition féminine) d'un local à usage de bureaux sis à Uturoa, Raiatea, appartenant à M. Jean-Marc Moo Fat
  • Arrêté n° 422 CM du 02/04/2001
    Arrêté n° 422 CM du 2 avril 2001 autorisant la prise à bail par la Polynésie française (ministère des transports, aviation civile, service de la navigation aérienne) d'une maison à usage d'habitation, sise à Fare, Huahine, appartenant à Mme Amilta Bambridge
  • Arrêté n° 423 CM du 02/04/2001
    Arrêté n° 423 CM du 2 avril 2001 portant agrément du navire de pêche 'Baby Blue', PY 1524, au régime d'exonération institué par la délibération n° 89-125 AT du 26 octobre 1989, modifiée par la délibération n° 95-17 AT du 19 janvier 1995
  • Arrêté n° 424 CM du 02/04/2001
    Arrêté n° 424 CM du 2 avril 2001 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française des sociétés Wagram Loc 15 et Compagnie polynésienne de transport maritime respectivement, pour l'acquisition, la location et la mise en exploitation du navire 'Aranui III' sur la desserte maritime régulière des îles Marquises, en remplacement du navire 'Aranui II'
  • Arrêté n° 425 CM du 03/04/2001
    Arrêté n° 425 CM du 3 avril 2001 modifiant l'arrêté n° 312 CM du 23 février 2000 relatif à la composition nominative du conseil d'administration du Centre hospitalier territorial de la Polynésie française
  • Arrêté n° 426 CM du 03/04/2001
    Arrêté n° 426 CM du 3 avril 2001 autorisant les locations et renouvellements de location de diverses parcelles de terres domaniales sises à Avatoru et Tiputa (Rangiroa)
  • Arrêté n° 431 CM du 03/04/2001
    Arrêté n° 431 CM du 3 avril 2001 autorisant Mlle Juliette Jamet à occuper la servitude de curage d'un cours d'eau et à réaliser un empiétement de prospect d'une construction sur le domaine public fluvial au droit d'une parcelle de la terre Atitia 1 partie sise à Mahina, commune de Mahina

Page : 1   2  3   4   5   6  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.