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Journal Officiel 2001 N°16 du 19/04/2001

  • Arrêté n° 453 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 453 CM du 9 avril 2001 portant approbation du programme de vols réguliers Eté 2001 de la compagnie aérienne A.O.M.
  • Arrêté n° 454 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 454 CM du 9 avril 2001 portant approbation du programme de vols réguliers Eté 2001 de la compagnie aérienne Corsair
  • Arrêté n° 455 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 455 CM du 9 avril 2001 portant approbation du programme de vols réguliers Eté 2001 de la compagnie aérienne Hawaiian Airlines
  • Arrêté n° 456 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 456 CM du 9 avril 2001 portant approbation du programme de vols réguliers Eté 2001 de la compagnie aérienne Lan Chile
  • Arrêté n° 457 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 457 CM du 9 avril 2001 portant approbation du programme de vols réguliers Eté 2001 de la compagnie aérienne Polynesian Airlines
  • Arrêté n° 458 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 458 CM du 9 avril 2001 portant approbation du programme de vols réguliers Eté 2001 de la compagnie aérienne Qantas
  • Arrêté n° 460 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 460 CM du 9 avril 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-2001 du conseil d'administration de l'Institut de la communication audiovisuelle dans sa séance du 7 février 2001
  • Arrêté n° 461 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 461 CM du 9 avril 2001 approuvant et rendant exécutoires deux délibérations adoptées par la commission permanente du Fonds d'entraide aux îles dans sa séance du 9 août 2000
  • Arrêté n° 463 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 463 CM du 9 avril 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2001-28 OPT relative à la possibilité pour l'O.P.T. d'accorder des dons, adoptée par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications lors de sa séance du 21 mars 2001
  • Arrêté n° 464 CM du 09/04/2001
    Arrêté n° 464 CM du 9 avril 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-2001 CTRDP du 23 février 2001 du conseil d'administration du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques (C.T.R.D.P.) portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2001 du C.T.R.D.P.

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