Journal Officiel 2001 N°18 NC du 03/05/2001
- Arrêté n° 531 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Tevaatua Claude Temaruarii, armateur du navire "Tevaatua" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 531 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 532 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à Mme Liu née Lucas Julie, armateur du navire "Tepiri" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 532 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 533 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Brown Etienne Tafii , armateur du navire "Tai Oa 2" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 533 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 534 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Maffray Gilles Teva, armateur du navire "Tenuatea" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 534 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 535 CM du 23 avril 2001 annulant le bénéfice de licence de pêche professionnelle de M. Tehau Raipanona pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 535 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 536 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à la S.E.M.L. Tahiti Nui Rava'ai, armateur du navire "T.N.R. 1" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 536 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 537 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à Mlle Perry Jasmila, armateur du navire "Yellow Fin" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 537 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 538 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Barff Maui, armateur du navire "Teapa 3" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 538 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 539 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Poetai David Marirai, armateur du navire "Akui" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 539 CM du 23/04/2001
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- Arrêté n° 540 CM du 23 avril 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Teihopaarae Félix, armateur du navire "Tamarii Raiatea 2" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 540 CM du 23/04/2001
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