Journal Officiel 2001 N°18 NC du 03/05/2001
- Arrêté n° 553 CM du 24 avril 2001 approuvant la délibération n° 1 du conseil d'administration de l'Agence tahitienne de presse
Voir Arrêté n° 553 CM du 24/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 557 CM du 25 avril 2001 portant agrément de la S.A.R.L. 'Tahiti Nui Travel' au bénéfice des dispositions du code des investissements
Voir Arrêté n° 557 CM du 25/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 558 CM du 25 avril 2001 portant agrément de la S.A.R.L. 'Moorea Tours' au bénéfice des dispositions du code des investissements
Voir Arrêté n° 558 CM du 25/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 561 CM du 25 avril 2001 portant renouvellement d'une concession temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis à Haapiti, commune de Moorea, au profit de M. et Mme Maurice Rousseau
Voir Arrêté n° 561 CM du 25/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 562 CM du 25 avril 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-01 CA/EAGDA du 26 mars 2001 prise par le conseil d'administration de l'Etablissement d'aménagement et de gestion du domaine de Atimaono
Voir Arrêté n° 562 CM du 25/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 563 CM du 25 avril 2001 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2-01 à n° 4-01 CA/EAGDA du 26 mars 2001 prises par le conseil d'administration de l'Etablissement d'aménagement et de gestion du domaine de Atimaono
Voir Arrêté n° 563 CM du 25/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 513 PR du 23 avril 2001 portant attribution de subvention dans le cadre des dispositions de la délibération n° 97-33 APF du 20 février 1997 modifiée instituant un dispositif de soutien territorial à l'exportation
Voir Arrêté n° 513 PR du 23/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 515 PR du 24 avril 2001 portant intégration de Mme Ruahe Solange épouse Burns, agent contractuel de 5è catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration dans le cadre d'emplois des aides techniques de la fonction publique territoriale de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 515 PR du 24/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 516 PR du 24 avril 2001 portant intégration de M. Tunutu Joseph, agent contractuel de 3è catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs de la fonction publique territoriale de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 516 PR du 24/04/2001
-------------------
- Arrêté n° 569 CM du 26 avril 2001 portant nomination du délégué à l'environnement par intérim
Voir Arrêté n° 569 CM du 26/04/2001
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
