Journal Officiel 2001 N°3 du 18/01/2001
- Arrêté n° 80 MTR du 9 janvier 2001 portant agrément d'hydrosurfaces à Rangiroa (M. Gérard Lefevre)
Voir Arrêté n° 80 MTR du 09/01/2001
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- Arrêté n° 89 MMA du 10 janvier 2001 portant délégation de signature du ministre de la mer et de l'artisanat à Mme Teura Iriti, chef du service de l'artisanat traditionnel
Voir Arrêté n° 89 MMA du 10/01/2001
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- Décision n° 2000-18 du 21 novembre 2000 portant clôture d'un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence. (J.O.R.F. du 21 décembre 2000, page 20283)
Voir Décision n° 200018 du 21/11/2000
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- Arrêté n° 2-2001 APF/SG du 8 janvier 2001 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2-2001 APF/SG du 08/01/2001
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- Décret n° 90-553 du 3 juillet 1990 portant modification des montants prévus aux articles 123 et 321 du code des marchés publics. (Extraits). (J.O.R.F. du 5 juillet 1990, page 7858)
Voir Décret n° 90-553 du 03/07/1990
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- Recommandation n° 2000-4 du 28 novembre 2000 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue des élections cantonales et municipales des 11 et 18 mars 2001. (J.O.R.F. du 22 décembre 2000, page 20400)
Voir Avis n° 20004 du 28/11/2000
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- Ordonnance n° 1-2001 OCE/PPI du 4 janvier 2001 désignant le représentant du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision des îles Marquises au titre de la révision 2000-2001 (commune de Ua Pou : Mme Adélaïdé Hikutini)
Voir Ordonnance n° 12001 OCE/PPI du 04/01/2001
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- Arrêté interministériel du 5 décembre 2000 approuvant les servitudes aéronautiques d'un aérodrome. (J.O.R.F. du 15 décembre 2000, page 19947)
Voir Arrêté du 05/12/2000
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- Arrêté interministériel du 7 décembre 2000 autorisant l'ouverture au titre de l'année 2000 de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française. (J.O.R.F. du 15 décembre 2000, page 19944)
Voir Arrêté du 07/12/2000
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- Avis relatif à l'application de l'article L.313-3 du code de la consommation concernant l'usure. (J.O.R.F. du 19 décembre 2000, page 20175)
Voir Avis du 18/01/2001
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