Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Journal Officiel 2001 N°30 NC du 26/07/2001

Journal Officiel 2001 N°30 NC du 26/07/2001


  • Convention de financement n° 45-01 IDV du 11 juillet 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier aux Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (C.E.M.E.A.) pour l'action intitulée "Sorties éducatives à l'attention des jeunes de Faa'a"
    Voir Convention n° 4501 IDV du 11/07/2001
  • -------------------

  • Convention de financement n° 46-01 IDV du 11 juillet 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier aux Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (C.E.M.E.A.) pour l'action intitulée "Centre de loisirs sans hébergement à Faa'a"
    Voir Convention n° 4601 IDV du 11/07/2001
  • -------------------

  • Convention de financement n° 47-01 IDV du 11 juillet 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier aux Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (C.E.M.E.A.) pour l'action intitulée 'Mini-séjours de vacances'
    Voir Convention n° 4701 IDV du 11/07/2001
  • -------------------

  • Convention de financement n° 48-01 IDV du 11 juillet 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à l'association sportive Tevairoa pour l'action intitulée 'Pratique du volley-ball'
    Voir Convention n° 4801 IDV du 11/07/2001
  • -------------------

  • Convention de financement n° 49-01 IDV du 11 juillet 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à l'association Ecole de voile de Arue pour l'action intitulée 'Saga Painapo 2001'
    Voir Convention n° 4901 IDV du 11/07/2001
  • -------------------

  • Convention n° 77-01 MAC/AEP du 12 juillet 2001 relative à la bonification du prêt souscrit par la commune de Tumaraa pour un programme d'adduction d'eau potable
    Voir Convention n° 7701 MAC/AEP du 12/07/2001
  • -------------------

  • Avenant n° 78-01 MAE/AEP du 12 juillet 2001 à la convention n° 345-98 MAE/AEP du 20 octobre 1998 relative à la bonification du prêt souscrit par la commune de Nuku Hiva pour un programme d'adduction d'eau potable
    Voir Avenant n° 7801 MAE/AEP du 12/07/2001
  • -------------------

  • Convention n° 79-01 MAC/AEP du 12 juillet 2001 relative à la bonification du prêt souscrit par la commune de Arue pour un programme d'adduction d'eau potable
    Voir Convention n° 7901 MAC/AEP du 12/07/2001
  • -------------------

  • Convention n° 80-01 MAC/AEP du 12 juillet 2001 relative à la bonification du prêt souscrit par la commune de Hitia'a O Te Ra pour un programme d'adduction d'eau potable
    Voir Convention n° 8001 MAC/AEP du 12/07/2001
  • -------------------

  • Convention n° 81-01 MAC/AEP du 12 juillet 2001 relative à la bonification du prêt souscrit par la commune de Papara pour un programme d'adduction d'eau potable
    Voir Convention n° 8101 MAC/AEP du 12/07/2001
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9  

Page précédente