Journal Officiel 2001 N°31 du 02/08/2001
- Arrêté n° 955 CM du 23 juillet 2001 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle accordée à M. Salem Michel pour le navire "Marie Stella 3" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 955 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 956 CM du 23 juillet 2001 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle accordée à M. Tehaamaru Samuele pour le navire "Mereta" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 956 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 957 CM du 23 juillet 2001 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle accordée à M. Bourgeois Siméon pour le navire "Marleany" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 957 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 958 CM du 23 juillet 2001 accordant à M. Clark Désiré Teva le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 958 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 959 CM du 23 juillet 2001 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Ellis Halley Mahina pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 959 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 960 CM du 23 juillet 2001 accordant à M. Ng Pao Bernard Teuira, armateur du navire "Coryphaena" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 960 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 961 CM du 23 juillet 2001 accordant à M. Taruoura Edwin, armateur du navire "Tamara 2" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 961 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 962 CM du 23 juillet 2001 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Firuu Joseph pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 962 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 963 CM du 23 juillet 2001 accordant à M. Van Bastolaer Pascal Vitua armateur du navire "Orca" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 963 CM du 23/07/2001
-------------------
- Arrêté n° 964 CM du 23 juillet 2001 accordant à M. Vonbalou Stellio Vetea Ah Sing armateur du navire "Manotea" le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 964 CM du 23/07/2001
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Page précédente 
