Journal Officiel 2001 N°33 du 16/08/2001
- Arrêté n° 1848 PR du 2 août 2001 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Julien Teuapiko (n° exploitant 110)
Voir Arrêté n° 1848 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1849 PR du 2 août 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Mangareva, commune des Gambier, au profit de M. Marcel Ascension Mauru (n° exploitant 188)
Voir Arrêté n° 1849 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1850 PR du 2 août 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Atiaoa-Gatavake, commune des Gambier, au profit de M. François Teakarotu (n° exploitant 188)
Voir Arrêté n° 1850 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1851 PR du 2 août 2001 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime dans les îles Tuamotu
Voir Arrêté n° 1851 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1852 PR du 2 août 2001 portant autorisation d'occupation du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Lee Ré Temahaga (n° exploitant 382)
Voir Arrêté n° 1852 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1853 PR du 2 août 2001 ordonnant la déconsignation de sommes dues aux marins de la Société de navigation des Tuamotu (navire Saint-Xavier-Maris-Stella)
Voir Arrêté n° 1853 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1854 PR du 2 août 2001 ordonnant la déconsignation de sommes dues aux marins de la Société Te Niu O Temehani (navire Temehani 2)
Voir Arrêté n° 1854 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1855 PR du 2 août 2001 ordonnant la déconsignation de sommes dues aux marins de la Société Teremoana (navire Teremoana)
Voir Arrêté n° 1855 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1856 PR du 2 août 2001 modifiant l'arrêté n° 359 PR du 26 février 2001 portant délivrance des autorisations administratives d'exercer la profession d'entrepreneur de taxis dans les îles Sous-le-Vent
Voir Arrêté n° 1856 PR du 02/08/2001
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- Arrêté n° 1857 PR du 2 août 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Pirae pour l'extension de la salle de boxe de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.)
Voir Arrêté n° 1857 PR du 02/08/2001
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