Journal Officiel 2001 N°33 du 16/08/2001
- Arrêté n° 1894 PR du 6 août 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Taiarapu-Est pour le renforcement de la conduite d'adduction d'eau de Pueu
Voir Arrêté n° 1894 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1904 PR du 6 août 2001 accordant un acompte à l'Union sportive de l'enseignement du 1er degré (U.S.E.P.) sur la subvention 2001 du territoire pour la participation au fonctionnement des classes de mer et classes vertes
Voir Arrêté n° 1904 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1908 PR du 6 août 2001 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes des îles Marquises de M. Tematai Lecordier
Voir Arrêté n° 1908 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1909 PR du 6 août 2001 accordant diverses aides individuelles dans le cadre du développement des activités de la pêche
Voir Arrêté n° 1909 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1910 PR du 6 août 2001 portant nomination de M. Damas Tumg en tant que clerc d'huissier de justice assermenté (étude de Me Michel Bruno)
Voir Arrêté n° 1910 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1915 PR du 6 août 2001 habilitant et commissionnant certains agents du service du développement rural à constater les infractions relatives à la réglementation sur la protection des végétaux dans l'ensemble de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1915 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1923 PR du 6 août 2001 portant nomination des membres représentant les intérêts professionnels au conseil d'administration de la Caisse de soutien des prix du coprah
Voir Arrêté n° 1923 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1924 PR du 6 août 2001 portant commissionnement de 3 agents de la direction de l'équipement pour constater les infractions à la réglementation sur le domaine public routier, maritime et fluvial, et à la réglementation des extractions de matériaux en Polynésie française
Voir Arrêté n° 1924 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1927 PR du 6 août 2001 accordant une subvention allouée par le territoire, au titre de l'année 2001, à l'Association du sport scolaire de l'enseignement privé (A.S.S.E.P.) pour la participation aux frais de déplacement des sportifs scolaires
Voir Arrêté n° 1927 PR du 06/08/2001
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- Arrêté n° 1950 PR du 7 août 2001 rapportant l'arrêté n° 1163 PR du 4 août 2000 accordant une indemnité de sujétions spéciales à certains agents de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 1950 PR du 07/08/2001
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