Journal Officiel 2001 N°34 du 23/08/2001
- Arrêté n° 1050 CM du 10 août 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération 2001-38 OPT adoptée par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications lors de sa séance du 23 juillet 2001
Voir Arrêté n° 1050 CM du 10/08/2001
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- Arrêté n° 1051 CM du 10 août 2001 autorisant à titre dérogatoire l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Agence tahitienne de presse
Voir Arrêté n° 1051 CM du 10/08/2001
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- Arrêté n° 1053 CM du 10 août 2001 modifiant l'arrêté n° 518 CM du 23 avril 2001 portant approbation de la mise à jour au 1er janvier 2001 du code des douanes
Voir Arrêté n° 1053 CM du 10/08/2001
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- Arrêté n° 1054 CM du 10 août 2001 portant renouvellement et transfert d'une occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis à Nunue, commune de Bora Bora, au profit de M. et Mme Jean-Nöel et Nélia Tourneur
Voir Arrêté n° 1054 CM du 10/08/2001
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- Arrêté n° 1056 CM du 10 août 2001 portant composition de la commission consultative paritaire prévue par la délibération n° 90-104 AT du 25 octobre 1990 modifiée portant réglementation des activités d'entrepreneurs de taxis, de voitures de remise et de voitures de service particularisé
Voir Arrêté n° 1056 CM du 10/08/2001
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- Arrêté n° 1059 CM du 13 août 2001 rendant exécutoires les délibérations n° 11-01 et n° 12-01 TFTN du 2 mai 2001 du conseil d'administration de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture
Voir Arrêté n° 1059 CM du 13/08/2001
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- Arrêté n° 1060 CM du 13 août 2001 rendant exécutoire la délibération n° 13-01 TFTN du 2 mai 2001 du conseil d'administration de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture
Voir Arrêté n° 1060 CM du 13/08/2001
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- Arrêté n° 1064 CM du 13 août 2001 modifiant l'arrêté n° 273 CM du 2 mars 2001 relatif à la nomination des représentants des pêcheurs et des représentants de la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers de la Polynésie française au conseil d'administration du régime des non-salariés
Voir Arrêté n° 1064 CM du 13/08/2001
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- Arrêté n° 1972 PR du 13 août 2001 modifiant l'arrêté n° 200 PR du 22 février 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Papara pour la rénovation du réseau hydraulique 1998-2003 - 2e tranche de la 1re phase
Voir Arrêté n° 1972 PR du 13/08/2001
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- Arrêté n° 1973 PR du 14 août 2001 accordant le versement d'une subvention à M. Jean-Jacques Henri Waterlot pour la création d'un hébergement touristique situé à Vaitoare, Tahaa
Voir Arrêté n° 1973 PR du 14/08/2001
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