Journal Officiel 2001 N°40 du 04/10/2001
- Arrêté n° 2161 PR du 24 septembre 2001 octroyant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Utia épouse Legroux Murielle
Voir Arrêté n° 2161 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2162 PR du 24 septembre 2001 octroyant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Léon Nelson
Voir Arrêté n° 2162 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2163 PR du 24 septembre 2001 modifiant l'arrêté n° 686 PR du 8 juin 1999 retirant des arrêtés d'attribution d'aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
Voir Arrêté n° 2163 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2164 PR du 24 septembre 2001 modifiant l'arrêté n° 222 PR du 24 février 2000 octroyant une aide à M. Cheung Eddy au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
Voir Arrêté n° 2164 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2165 PR du 24 septembre 2001 modifiant l'arrêté n° 1008 PR du 11 juillet 2000 octroyant une aide à M. Joussin Joseph au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
Voir Arrêté n° 2165 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2166 PR du 24 septembre 2001 octroyant une aide à M. Wan-Kam Nelson au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
Voir Arrêté n° 2166 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2167 PR du 24 septembre 2001 octroyant une aide à M. Agnie Wilson au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
Voir Arrêté n° 2167 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2168 PR du 24 septembre 2001 octroyant une aide à Mme Zima épouse Nena Zamora au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
Voir Arrêté n° 2168 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2170 PR du 24 septembre 2001 accordant, par le territoire, à la zone d'éducation prioritaire de Faa'a, au titre de l'année 2001, une participation aux frais de fonctionnement des établissements rattachés dans le cadre des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (T.I.C.E.)
Voir Arrêté n° 2170 PR du 24/09/2001
-------------------
- Arrêté n° 2173 PR du 24 septembre 2001 portant inscription supplémentaire au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti de la S.A.R.L. 'Marama transports touristiques'
Voir Arrêté n° 2173 PR du 24/09/2001
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page précédente 
