Journal Officiel 2001 N°42 du 18/10/2001
- Arrêté n° 4326 MTE du 9 octobre 2001 portant attribution d'une licence de navigation charter au navire 'L'Escapade' de M. Paul Gasparini
Voir Arrêté n° 4326 MTE du 09/10/2001
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- Arrêté n° 4353 MPI du 11 octobre 2001 portant attribution de subventions et de prise en charge des frais de stage d'initiation à la gestion d'entreprise dans le cadre du dispositif d'aide à la création ou au développement d'entreprises
Voir Arrêté n° 4353 MPI du 11/10/2001
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- Arrêté n° 105-2001 APF/SG du 8 octobre 2001 modifiant l'arrêté n° 49-2001 APF/SG du 22 mai 2001 prenant acte de l'élection des conseillers territoriaux au sein des organismes ou commissions extérieures de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 105-2001 APF/SG du 08/10/2001
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- Arrêté n° 4330 MCE du 10 octobre 2001 autorisant M. Eric Komori du Department of land and natural ressources de Hawaii à effectuer une campagne de prospections archéologiques et de fouilles sur le site de Mata'irea sur l'île de Huahine
Voir Arrêté n° 4330 MCE du 10/10/2001
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- Arrêté n° 4335 MJS du 10 octobre 2001 accordant un agrément à la Fédération polynésienne de boxe thaïlandaise et disciplines associées
Voir Arrêté n° 4335 MJS du 10/10/2001
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- Arrêté municipal n° 2001-78 du 22 août 2001 réglementant la circulation aux abords des écoles primaire et maternelle de Arue (commune de Arue)
Voir Arrêté n° 200178 du 22/08/2001
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- Arrêté interministériel du 1er octobre 2001 relatif aux conditions de fixation et de détermination du montant des frais de copies d'un document administratif. (J.O.R.F. du 2 octobre 2001, page 15496)
Voir Arrêté du 01/10/2001
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- Délibérations adoptées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 4 septembre 2001. (J.O.R.F. du 18 septembre 2001, page 14827)
Voir Délibération du 04/09/2001
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- Convention de financement n° 142-01 CDPF/MARQ du 12 septembre 2001 entre l'Etat et la commune de Fatu Hiva relative au financement des travaux à court terme du schéma directeur d'alimentation en eau potable de Fatu Hiva au titre de la programmation de l'année 2000
Voir Convention n° 14201 CDPF/MARQ du 12/09/2001
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- Arrêté interministériel du 4 septembre 2001 portant fermeture d'un aérodrome. (J.O.R.F. du 19 septembre 2001, page 14868) (aérodrome d'Etat de Hao)
Voir Arrêté du 04/09/2001
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