Journal Officiel 2001 N°43 NC du 25/10/2001
- Arrêté n° 4454 MTR du 16 octobre 2001 portant attribution d'une autorisation d'exploitation d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de M. André Geusselin
Voir Arrêté n° 4454 MTR du 16/10/2001
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- Arrêté n° 4463 MTR du 17 octobre 2001 prononçant le retrait de l'autorisation d'enseigner à titre onéreux la conduite des véhicules terrestres à moteur de M. Claude Ohrel
Voir Arrêté n° 4463 MTR du 17/10/2001
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- Arrêté n° 4464 MTR du 17 octobre 2001 abrogeant l'autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur attribuée à M. Claude Ohrel
Voir Arrêté n° 4464 MTR du 17/10/2001
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- Arrêté n° 4512 MSA/PEL du 18 octobre 2001 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 5 rééducateurs de catégorie B (de classe normale) relevant de la fonction publique du territoire de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 4512 MSA/PEL du 18/10/2001
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- Arrêté n° 4384 MCE du 15 octobre 2001 autorisant le professeur Yosihiko H. Sinoto du department of anthropology du Bishop Museum de Hawaii à effectuer une campagne de prospections archéologiques et de fouilles sur le site de Mata'irea sur l'île de Huahine
Voir Arrêté n° 4384 MCE du 15/10/2001
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- Arrêté n° 4461 MAE du 17 octobre 2001 octroyant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Delord Paul
Voir Arrêté n° 4461 MAE du 17/10/2001
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- Arrêté n° 4462 MAE du 17 octobre 2001 octroyant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Hauata Bernard Hurutini
Voir Arrêté n° 4462 MAE du 17/10/2001
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- Arrêté interministériel du 5 septembre 2001 fixant le montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association. (J.O.R.F. du 23 septembre 2001, page 15102)
Voir Arrêté du 05/09/2001
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- Arrêté ministériel du 26 septembre 2001 relatif à l'organisation, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis-et-Futuna, de l'examen de qualification professionnelle organisé en vue de l'admission au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) ou au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET) ou au cert[...]
Voir Arrêté du 26/09/2001
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- Arrêté ministériel du 17 septembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'examens professionnels de recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de conseillers principaux d'éducation stagiaires, de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires.(J.O.R.F. du 25 septembre 2001, page 15150)
Voir Arrêté du 17/09/2001
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