Journal Officiel 2001 N°45 du 08/11/2001
- Arrêté n° 3883 MJS du 11 septembre 2001 accordant un agrément à la fédération polynésienne d'équitation
Voir Arrêté n° 3883 MJS du 11/09/2001
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- Arrêté n° 4629 MTE du 25 octobre 2001 portant modification de l'arrêté n° 90 CM du 17 janvier 1989 portant attribution d'une licence d'agence de voyages
Voir Arrêté n° 4629 MTE du 25/10/2001
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- Ordonnance n° 27-2001 OCE/PPI du 23 août 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles Australes, au titre de la révision 2001-2002
Voir Ordonnance n° 2720-01 OCE/PPI du 23/08/2001
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- Ordonnance n° 28-2001 OCE/PPI du 28 août 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent, au titre de la révision 2001-2002
Voir Ordonnance n° 2820-01 OCE/PPI du 28/08/2001
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- Ordonnance rectificative n° 29-2001 OCE/PPI du 31 août 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales dans les communes des îles Sous-le-Vent (commune de Tumaraa, bureau de vote de Vaiaau)
Voir Ordonnance n° 2920-01 OCE/PPI du 31/08/2001
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- Ordonnance n° 30-2001 OCE/PPI du 3 septembre 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier, au titre de la révision 2001-2002
Voir Ordonnance n° 30-2001 OCE/PPI du 03/09/2001
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- Ordonnance rectificative n° 32-2001 OCE/PPI du 10 septembre 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales aux Tuamotu-Gambier (commune de Hao, bureau de vote de Amanu)
Voir Ordonnance n° 32-2001 OCE/PPI du 10/09/2001
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- Ordonnance n° 35-2001 OCE/PPI du 12 septembre 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles Marquises, au titre de la révision 2001-2002
Voir Ordonnance n° 35-2001 OCE/PPI du 12/09/2001
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- Ordonnance rectificative n° 41-2001 OCE/PPI du 24 septembre 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales aux Tuamotu-Gambier (commune de Napuka, bureau de vote de Napuka)
Voir Ordonnance n° 41-2001 OCE/PPI du 24/09/2001
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- Ordonnance n° 42-2001 OCE/PPI du 25 septembre 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles du Vent, au titre de la révision 2001-2002
Voir Ordonnance n° 42-2001 OCE/PPI du 25/09/2001
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