Journal Officiel 2001 N°45 du 08/11/2001
- Arrêté n° 1344 CM du 26 octobre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime et fluvial, à Mahina, au profit de M. Robert Shau. (Extraits)
Voir Arrêté n° 1344 CM du 26/10/2001
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- Arrêté n° 1350 CM du 26 octobre 2001 portant prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique de la réalisation de la 3e entrée Est dans les communes de Papeete, Pirae et Arue
Voir Arrêté n° 1350 CM du 26/10/2001
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- Arrêté n° 1358 CM du 29 octobre 2001 portant désignation du maire membre du Fonds intercommunal de péréquation (Titulaire : M. Jacquie Graffe, maire de Paea - Suppléant : M. Marcelin Lisan, maire de Huahine)
Voir Arrêté n° 1358 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1359 CM du 29 octobre 2001 portant dérogation au règlement d'urbanisme de Papeete, Pirae et Arue à la S.C.I. Parc pour la construction d'un immeuble sis à Arue
Voir Arrêté n° 1359 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1360 CM du 29 octobre 2001 autorisant les travaux de construction de l'immeuble 'Amicale des marins II' comprenant 3 commerces et 30 logements à Papeete
Voir Arrêté n° 1360 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1365 CM du 29 octobre 2001 portant tarification des espaces du Tahua Vaiete (place Vaiete)
Voir Arrêté n° 1365 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1366 CM du 29 octobre 2001 portant cessation des fonctions de M. Deny Fresnel en qualité de délégué général à la protection sociale
Voir Arrêté n° 1366 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1367 CM du 29 octobre 2001 portant nomination de Mlle Sandra Shan Sei Fan en qualité de déléguée générale à la protection sociale
Voir Arrêté n° 1367 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1368 CM du 29 octobre 2001 fixant les prix des laits concentrés sucrés et non sucrés conditionnés en boîtes métalliques en Polynésie française
Voir Arrêté n° 1368 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1376 CM du 29 octobre 2001 relatif à l'informatisation de la gestion des débits de boissons
Voir Arrêté n° 1376 CM du 29/10/2001
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