Journal Officiel 2001 N°45 du 08/11/2001
- Arrêté n° 1374 CM du 29 octobre 2001 habilitant le Président du gouvernement de la Polynésie française à signer une convention de transport par voie maritime liant le territoire et la société Taporo Te Ao Tea
Voir Arrêté n° 1374 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1375 CM du 29 octobre 2001 habilitant le Président du gouvernement de la Polynésie française à signer une convention de transport par voie maritime liant le territoire et la S.A.R.L. Enota Transport Maritime
Voir Arrêté n° 1375 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1378 CM du 29 octobre 2001 portant adoption de la décision modificative n° 3 du budget de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs (délibération n° 31-2001 OTESSE)
Voir Arrêté n° 1378 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1379 CM du 29 octobre 2001 portant approbation et rendant exécutoires les délibérations n° 27-2001, n° 28-2001 et n° 30-2001 OTESSE du 21 septembre 2001 de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
Voir Arrêté n° 1379 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1380 CM du 29 octobre 2001 autorisant l'attribution d'une subvention par dérogation à la société Soler Energie pour la réalisation du programme Photom 4
Voir Arrêté n° 1380 CM du 29/10/2001
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- Arrêté n° 1382 CM du 31 octobre 2001 portant répartition des crédits de paiement n° 10-2001 de l'exercice 2001
Voir Arrêté n° 1382 CM du 31/10/2001
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- Arrêté n° 2334 PR du 26 octobre 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Tumaraa pour la rénovation des chemins de desserte des installations hydrauliques
Voir Arrêté n° 2334 PR du 26/10/2001
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- Arrêté n° 2337 PR du 29 octobre 2001 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation et de l'enseignement technique
Voir Arrêté n° 2337 PR du 29/10/2001
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- Arrêté n° 2338 PR du 29 octobre 2001 attribuant une subvention d'investissement à la société Soler Energie pour la réalisation du programme Photom en 2000
Voir Arrêté n° 2338 PR du 29/10/2001
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- Arrêté n° 2367 PR du 30 octobre 2001 portant intégration de M. Bessout Lionel, agent contractuel de 1ère catégorie relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration dans le cadre d'emplois des praticiens hospitaliers de la fonction publique territoriale de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2367 PR du 30/10/2001
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