Journal Officiel 2001 N°46 du 15/11/2001
- Arrêté n° 2449 PR du 6 novembre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de MM. Teina Tahuhu Maraeura et Michel Afereti Tetihia (n° exploitant 98)
Voir Arrêté n° 2449 PR du 06/11/2001
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- Arrêté n° 2450 PR du 6 novembre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Siméon Tetauira
Voir Arrêté n° 2450 PR du 06/11/2001
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- Arrêté n° 2451 PR du 6 novembre 2001 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Mataiti Samuel Tetauupu (n° exploitant 230)
Voir Arrêté n° 2451 PR du 06/11/2001
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- Arrêté n° 2451 PR du 6 novembre 2001 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Mataiti Samuel Tetauupu (n° exploitant 230)
Voir Arrêté n° 2451 PR du 06/11/2001
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- Arrêté n° 2452 PR du 6 novembre 2001 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Apataki, commune de Arutua, au profit de M. Ah Sang Fariki Lau (n° exploitant 9)
Voir Arrêté n° 2452 PR du 06/11/2001
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- Arrêté n° 2453 PR du 6 novembre 2001 prorogeant l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, accordée à M. Jacques Teavemirirani Sandford (n° exploitant 326)
Voir Arrêté n° 2453 PR du 06/11/2001
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- Arrêté n° 2465 PR du 7 novembre 2001 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre de Tahiti Nui (Commandeur - M. Jean Aribaud, Haut-Commissaire de la République en Polynésie française)
Voir Arrêté n° 2465 PR du 07/11/2001
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- Arrêté n° 2466 PR du 7 novembre 2001 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre de Tahiti Nui (Officier - M. Jacques Maillot, ancien PDG de la compagnie aérienne Corsair)
Voir Arrêté n° 2466 PR du 07/11/2001
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- Arrêté n° 2467 PR du 7 novembre 2001 modifiant l'arrêté n° 1722 PR du 27 octobre 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Pirae pour la mise en conformité des installations d'éclairage public (1re phase)
Voir Arrêté n° 2467 PR du 07/11/2001
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- Arrêté n° 2468 PR du 7 novembre 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Pirae pour la 1re tranche d'aménagement des servitudes de la commune
Voir Arrêté n° 2468 PR du 07/11/2001
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