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Journal Officiel 2001 N°48 du 29/11/2001


  • Convention de financement n° 189-01 du 24 octobre 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat et le F.I.P. apportent leur soutien financier à la commune de Taputapuatea pour l'opération 'Acquisition d'un véhicule de secours aux asphyxiés et blessés'
    Voir Convention n° 18901 du 24/10/2001
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  • Service de l'urbanisme.- 1° Certificat d'achèvement des travaux n° 84-01 MLT/AU.MAR/CC du 14 novembre 2001 concernant la réalisation de l'extension en deux lots du lotissement Rosewood
    Voir Avis n° 8401 MLT/AU.MAR/CC du 14/11/2001
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  • Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois de novembre 2001
    Voir Avis du 29/11/2001
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  • Service des douanes.- Cours des changes (période du 29 novembre au 12 décembre 2001 inclus)
    Voir Avis du 29/11/2001
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