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Journal Officiel 2001 N°49 du 06/12/2001


  • Arrêté n° 1528 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tirao Richard, armateur du navire dénommé "Tahara'a Mahana"
    Voir Arrêté n° 1528 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1529 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Amaru Oarii Heimanu Georges, armateur du navire dénommé "Matiti"
    Voir Arrêté n° 1529 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1530 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Labaste Eric Utahia, armateur du navire dénommé "Olivia 3"
    Voir Arrêté n° 1530 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1531 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Rochette Antoine Mahuruarii, armateur du navire dénommé "Mahuruarii 1"
    Voir Arrêté n° 1531 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1532 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Taiemoearo Mahinui, armateur du navire dénommé "Mihinoa"
    Voir Arrêté n° 1532 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1533 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mo Tam Poo Ten Tsoi, armateur du navire dénommé "Vaiarava 2"
    Voir Arrêté n° 1533 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1534 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Boisson Christophe, armateur du navire dénommé "Matangi"
    Voir Arrêté n° 1534 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1535 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Perneel Paul Morice, armateur du navire dénommé "Temarua"
    Voir Arrêté n° 1535 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1536 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Lai Sergio, armateur du navire dénommé "Ariitua 2"
    Voir Arrêté n° 1536 CM du 26/11/2001
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  • Arrêté n° 1537 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Ley André, armateur du navire dénommé "Atoni 7"
    Voir Arrêté n° 1537 CM du 26/11/2001
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