Journal Officiel 2001 N°49 du 06/12/2001
- Arrêté n° 1558 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 3"
Voir Arrêté n° 1558 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1559 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 11"
Voir Arrêté n° 1559 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1560 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 1"
Voir Arrêté n° 1560 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1561 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 2"
Voir Arrêté n° 1561 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1562 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 4"
Voir Arrêté n° 1562 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1563 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 5"
Voir Arrêté n° 1563 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1564 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 6"
Voir Arrêté n° 1564 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1565 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 7"
Voir Arrêté n° 1565 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1566 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 8"
Voir Arrêté n° 1566 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1567 CM du 26 novembre 2001 annulant la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à la Compagnie des clippers du Pacifique sud pour le navire "Hotu Moana 9"
Voir Arrêté n° 1567 CM du 26/11/2001
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