Journal Officiel 2001 N°49 du 06/12/2001
- Arrêté n° 1504 CM du 23 novembre 2001 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2001-58, n° 2001-59 et n° 2001-60 OPT adoptées par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications lors de sa séance du 31 octobre 2001
Voir Arrêté n° 1504 CM du 23/11/2001
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- Arrêté n° 1505 CM du 23 novembre 2001 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2001-61 et n° 2001-62 OPT adoptées par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications lors de sa séance du 31 octobre 2001
Voir Arrêté n° 1505 CM du 23/11/2001
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- Arrêté n° 1506 CM du 23 novembre 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2001-67 OPT adoptée par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications lors de sa séance du 31 octobre 2001
Voir Arrêté n° 1506 CM du 23/11/2001
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- Arrêté n° 1510 CM du 23 novembre 2001 portant agrément du programme de vols réguliers Hiver 2001-2002 de la société Air Tahiti, courant du 1er novembre 2001 au 31 mars 2002
Voir Arrêté n° 1510 CM du 23/11/2001
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- Arrêté n° 1512 CM du 23 novembre 2001 renvoyant en seconde lecture les délibérations n° 9-2001 CA du 2 mars 2001, n° 22-2001 CA.RNS du 23 mars 2001 et n° 8-2001 CG.RST du 26 avril 2001 relatives à l'application rétroactive des tarifs conventionnels du centre médical Mamao
Voir Arrêté n° 1512 CM du 23/11/2001
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- Arrêté n° 1513 CM du 23 novembre 2001 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 20-2001 CG.RST du 24 août 2000 relative à l'apurement du contentieux entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier territorial
Voir Arrêté n° 1513 CM du 23/11/2001
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- Arrêté n° 1514 CM du 26 novembre 2001 portant nomination de Mlle Tea Riveta, chef du service de l'énergie et des mines par intérim
Voir Arrêté n° 1514 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1515 CM du 26 novembre 2001 approuvant un projet d'avenant relatif à un emprunt de 150.000.000 FF (2.728.801.500 F CFP)
Voir Arrêté n° 1515 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1516 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Joufoques Alphonse Chin Yen, armateur du navire dénommé "Teva Iti"
Voir Arrêté n° 1516 CM du 26/11/2001
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- Arrêté n° 1517 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Seigneur Luc, armateur du navire dénommé "Terehau 4"
Voir Arrêté n° 1517 CM du 26/11/2001
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