Journal Officiel 2001 N°52 NC du 27/12/2001
- Arrêté n° 1681 CM du 17 décembre 2001 portant nomination de Mlle Catherine Rocheteau, chef du service de la navigation et des affaires maritimes par intérim
Voir Arrêté n° 1681 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1684 CM du 17 décembre 2001 portant nomination de Mme Martine Rattinassamy en qualité de chef du service de la culture et du patrimoine par intérim
Voir Arrêté n° 1684 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1685 CM du 17 décembre 2001 fixant le montant de l'allocation versée aux stagiaires de la formation professionnelle
Voir Arrêté n° 1685 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1689 CM du 17 décembre 2001 portant affectation de locaux et parkings sis à Fare Ute au profit du service du plan et de la prévision économique
Voir Arrêté n° 1689 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1690 CM du 17 décembre 2001 autorisant la location d'une parcelle du domaine territorial de Vaihonu sise à Fare, Huahine, au profit de la S.A.R.L. Génie civil et travaux publics de Huahine
Voir Arrêté n° 1690 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1691 CM du 17 décembre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime aux Tuamotu
Voir Arrêté n° 1691 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1692 CM du 17 décembre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Toahotu, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de M. Denis Vanquin
Voir Arrêté n° 1692 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1693 CM du 17 décembre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Tahaa, commune de Tahaa, au profit de M. Gilbert André Maurice Foucteau et Mme Danièle Jeanne Ray son épouse
Voir Arrêté n° 1693 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1694 CM du 17 décembre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime aux îles Sous-le-Vent
Voir Arrêté n° 1694 CM du 17/12/2001
-------------------
- Arrêté n° 1695 CM du 17 décembre 2001 portant autorisation et acceptation de la cession à titre gratuit et en toute propriété du domaine Pahani parcelles A et B Pofatuao moitié, Purua (partie), Tearaea, Roitau sis commune de Moorea-Maiao, appartenant à l'Office polynésien de l'habitat au profit de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1695 CM du 17/12/2001
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Page précédente 
