Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Journal Officiel 2001 N°6 NC du 08/02/2001

Journal Officiel 2001 N°6 NC du 08/02/2001

  • Arrêté n° 120 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 120 CM du 31 janvier 2001 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à la S.C.I. Marguerite Wong (construction d'un atelier et d'un logement à Papeete, rue des Poilus-tahitiens)
  • Arrêté n° 121 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 121 CM du 31 janvier 2001 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à M. Gérard Benoît (réalisation d'un immeuble de commerce, de bureaux et de logements à Papeete, intersection de l'avenue du Prince-Hinoi et de la rue Moerenhout)
  • Arrêté n° 122 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 122 CM du 31 janvier 2001 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à Mlle Lovaina Chung Tien (réalisation d'une maison d'habitation à Pirae, lotissement Aute 4)
  • Arrêté n° 123 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 123 CM du 31 janvier 2001 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue au Camica (règlement de constructiondu lotissement Pure Ora 1 à Papeete)
  • Arrêté n° 124 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 124 CM du 31 janvier 2001 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à M. François Ligthart (réalisation d'une maison d'habitation à Pirae, rue Yves-Martin)
  • Arrêté n° 125 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 125 CM du 31 janvier 2001 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à M. Tamara Turoa (réalisation d'une maison d'habitation à Papeete, servitude Mormon)
  • Arrêté n° 126 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 126 CM du 31 janvier 2001 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à M. et Mme Léontieff Serge et Lucenda (réalisation d'un immeuble d'habitation de deux logements à Paofai, Papeete)
  • Arrêté n° 127 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 127 CM du 31 janvier 2001 autorisant la concession temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai à Avera, commune de Taputapuatea, au profit de Mme Nuu Tetauira épouse Hurni
  • Arrêté n° 128 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 128 CM du 31 janvier 2001 portant régularisation et renouvellement d'une concession temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis à Nunue, commune de Bora Bora, au profit de M. Alfred Teriitehau
  • Arrêté n° 129 CM du 31/01/2001
    Arrêté n° 129 CM du 31 janvier 2001 portant modification de l'arrêté n° 1717 CM du 6 décembre 1999 portant application de la procédure de dédouanement applicable aux envois exprès à l'importation et à l'exportation

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données