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Journal Officiel 2001 N°6 NC du 08/02/2001


  • Arrêté n° 117 PR du 26 janvier 2001 ordonnant la déconsignation des sommes dues aux marins de la Société de transport maritime des îles (navire Manava 2)
    Voir Arrêté n° 117 PR du 26/01/2001
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  • Arrêté n° 168 PR du 30 janvier 2001 désignant les représentants du territoire au comité directeur mixte Ifremer - Polynésie
    Voir Arrêté n° 168 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 172 PR du 30 janvier 2001 portant désignation des commissaires enquêteurs dans le cadre des enquêtes publiques prévues par le code de l'expropriation, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, nécessaires à la construction de l'aérodrome de Katiu, dans la commune de Makemo
    Voir Arrêté n° 172 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 173 PR du 30 janvier 2001 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (M. Lieh Liou Yon Yue Chong)
    Voir Arrêté n° 173 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 176 PR du 30 janvier 2001 habilitant et commissionnant M. André Roihau, agent du service du développement rural, à constater les infractions relatives à la réglementation sur la protection des végétaux dans l'ensemble de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 176 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 181 PR du 30 janvier 2001 accordant le versement d'une subvention à Mme Noëlla Poetai pour la création d'un hébergement touristique dénommé Pension Tevaihi Village situé à Tikehau, archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 181 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 206 PR du 30 janvier 2001 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (M. Joseph Lausan, président S.A. Yune Tung, chevalier)
    Voir Arrêté n° 206 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 207 PR du 30 janvier 2001 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (M. Frédéric Siu, président-directeur général de sociétés, chevalier)
    Voir Arrêté n° 207 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 208 PR du 30 janvier 2001 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (M. Emile Vandal, retraité, chevalier)
    Voir Arrêté n° 208 PR du 30/01/2001
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  • Arrêté n° 209 PR du 30 janvier 2001 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Mme Rose Jonc, retraitée du service de l'éducation, chevalier)
    Voir Arrêté n° 209 PR du 30/01/2001
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