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Journal Officiel 2001 N°6 NC du 08/02/2001

  • Arrêté n° 334 MLD du 02/02/2001
    Arrêté n° 334 MLD du 2 février 2001 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 241 CM du 6 mars 1995 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux îles Sous-le-Vent en ce qu'elles concernent Mme Naumi Maruae épouse Papai à Tahaa, commune de Tahaa
  • Arrêté n° 335 MLD du 02/02/2001
    Arrêté n° 335 MLD du 2 février 2001 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 6581 MLA du 6 octobre 1997 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime aux îles Sous-le-Vent en ce qu'elles concernent M. Teva Patrick Brodien à Raiatea, commune de Tahaa
  • Arrêté n° 161 PR du 29/01/2001
    Arrêté n° 161 PR du 29 janvier 2001 octroyant une aide à M. Tetuanui Odon au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 162 PR du 29/01/2001
    Arrêté n° 162 PR du 29 janvier 2001 octroyant une aide à M. Beaumont Renaud au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 163 PR du 29/01/2001
    Arrêté n° 163 PR du 29 janvier 2001 octroyant une aide à la S.C.A. Hawaiki Hotu Nui au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 164 PR du 30/01/2001
    Arrêté n° 164 PR du 30 janvier 2001 octroyant une aide à l'E.U.R.L. Entreprise forestière et agricole de Moorea au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 178 PR du 30/01/2001
    Arrêté n° 178 PR du 30 janvier 2001 octroyant une aide à M. Matohi Marcellino au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 179 PR du 30/01/2001
    Arrêté n° 179 PR du 30 janvier 2001 octroyant une aide à M. Nehemia Tivini au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
  • Arrêté n° 273 MAG du 30/01/2001
    Arrêté n° 273 MAG du 30 janvier 2001 autorisant la cession à titre gratuit de plants fruitiers et boutures produits par le service du développement rural
  • Arrêté n° 316 MEN du 31/01/2001
    Arrêté n° 316 MEN du 31 janvier 2001 portant ouverture de l'enquête de commodo et incommodo, dans le cadre de la demande d'autorisation d'installer et d'exploiter les équipements techniques de l'hôtel Fakarava Dream, commune de Fakarava. La demande est formulée par la S.C.I. Fakarava Dream

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