Journal Officiel 2001 N°7 NC du 15/02/2001
- Arrêté n° 267 PR du 6 février 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Gambier pour l'acquisition de citernes individuelles de récupération des eaux de pluie, programme 2000
Voir Arrêté n° 267 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 268 PR du 6 février 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Gambier pour l'acquisition d'un broyeur à déchets verts
Voir Arrêté n° 268 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 269 PR du 6 février 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Gambier pour l'acquisition d'un truck de 60 places
Voir Arrêté n° 269 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 270 PR du 6 février 2001 constatant la caducité de l'arrêté n° 209 PR du 23 février 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Gambier pour la réalisation d'une unité de traitement de l'eau par chloration
Voir Arrêté n° 270 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 271 PR du 6 février 2001 constatant la caducité de l'arrêté n° 208 PR du 23 février 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Gambier pour la remise en conformité du réseau électrique du village de Rikitea
Voir Arrêté n° 271 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 272 PR du 6 février 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Hao pour l'acquisition d'un truck de 70 places
Voir Arrêté n° 272 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 273 PR du 6 février 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Hao pour l'acquisition d'un chargeur excavateur
Voir Arrêté n° 273 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 274 PR du 6 février 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Hao pour l'acquisition d'un camion à benne basculante
Voir Arrêté n° 274 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 280 PR du 6 février 2001 habilitant et commissionnant Mme Jeanne Maire Arai, préposée sanitaire au service du développement rural
Voir Arrêté n° 280 PR du 06/02/2001
-------------------
- Arrêté n° 282 PR du 6 février 2001 complétant l'arrêté n° 297 CM du 27 février 1986 portant autorisation de transport touristique sur l'île de Hiva Oa de Mme Frida Peterano
Voir Arrêté n° 282 PR du 06/02/2001
-------------------
Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   Page précédente