Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Journal Officiel 2001 N°8 NC du 22/02/2001

Journal Officiel 2001 N°8 NC du 22/02/2001

  • Décret n° 2001-160 du 20/02/2001
    Décret n° 2001-160 du 20 février 2001 fixant la date des élections pour le renouvellement de l'assemblée de la Polynésie française (Arrêté de promulgation n° 81 DRCL du 21 février 2001)
  • Avis n° 1-2001 APF/PEL du 12/02/2001
    Rectificatif à l'avis de concours n° 1-2001 APF/PEL des agents contractuels relevant de la 2è et 3è catégories de la convention collective des ANFA.
  • Arrêté n° 95 DRCL du 21/02/2001
    Arrêté n° 95 DRCL du 21 février 2001 portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de l'assemblée de la Polynésie française et fixant les conditions dé dépôt des candidatures
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données