Journal Officiel 2002 N°1 NC du 03/01/2002
- Arrêté n° 5915 MAE du 26/12/2001
Arrêté n° 5915 MAE du 26 décembre 2001 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Faraire Pataritari - Arrêté n° 5916 MAE du 26/12/2001
Arrêté n° 5916 MAE du 26 décembre 2001 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Oitokaia Tiurai - Arrêté n° 5917 MAE du 26/12/2001
Arrêté n° 5917 MAE du 26 décembre 2001 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Bonno René - Arrêté n° 5918 MAE du 26/12/2001
Arrêté n° 5918 MAE du 26 décembre 2001 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Pukoki Taoa - Arrêté n° 5950 MJS du 27/12/2001
Arrêté n° 5950 MJS du 27 décembre 2001 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse et des sports, de l'insertion sociale des jeunes et de la vie associative, chargé des relations avec l'assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel - Arrêté n° 117-2001 APF/SG du 26/12/2001
Arrêté n° 117-2001 APF/SG du 26 décembre 2001 portant clôture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française - Arrêté n° 5952 MJS du 27/12/2001
Arrêté n° 5952 MJS du 27 décembre 2001 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir - Avis n° 20014 du 23/10/2001
Recommandation n° 2001-4 du 23 octobre 2001 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue de l'élection présidentielle - Ordonnance n° 56-2001 OCE/PPI du 07/12/2001
Ordonnance rectificative n° 56-2001 OCE/PPI du 7 décembre 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales aux Tuamotu-Gambier (commune de Fakarava, bureau de vote de Niau) - Arrêté du 12/11/2001
Arrêté interministériel du 12 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de lieutenants de police
