Journal Officiel 2002 N°1 NC du 03/01/2002
- Convention n° 26601 du 11/12/2001
Convention de financement n° 266-01 du 11 décembre 2001 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Faaa pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Acquisition d'une embarcation de secours' - Convention n° 26801 du 18/12/2001
Convention de financement n° 268-01 du 18 décembre 2001 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Manihi pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Construction d'une classe à l'école primaire de Manihi' - Décision n° 200181 DDRX/SAT/DAC du 14/12/2001
Office des postes et télécommunications.- Décision n° 2001-81DDRX/SAT/DAC du 14 décembre 2001 relative à la gratuité de l'abonnement au service 'Top messagerie' de l'O.P.T. pendant la période de Noël - Arrêté n° 1779 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1779 CM du 31 décembre 2001 portant organisation du service du tourisme - Arrêté n° 1776 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1776 CM du 31 décembre 2001 fixant les prix de vente de la farine de froment panifiable conditionnée en sacs de 50 kg importée par voie d'appel d'offres - Arrêté n° 1777 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1777 CM du 31 décembre 2001 fixant les prix de vente du riz conditionné en sachets de 1 kg importé par voie d'appel d'offres - Arrêté n° 1783 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1783 CM du 31 décembre 2001 portant nomination de Mme Clarisse Tonnerre épouse Godefroy en qualité de chef du service du tourisme - Arrêté n° 1778 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1778 CM du 31 décembre 2001 fixant les prix de vente des sucres importés par voie d'appel d'offres - Arrêté n° 1780 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1780 CM du 31 décembre 2001 portant cessation de fonctions de Mme Mireille Bresson, chef du service territorial du tourisme - Arrêté n° 1781 CM du 31/12/2001
Arrêté n° 1781 CM du 31 décembre 2001 portant cessation de fonctions de Mme Clarisse Tonnerre épouse Godefroy, chef du service des aménagements et des activités touristiques
