Journal Officiel 2002 N°17 NC du 25/04/2002
- Arrêté n° 1393 MTE du 16/04/2002
Arrêté n° 1393 MTE du 16 avril 2002 portant attribution d'une licence de bureau d'excursions à la S.A.R.L. 'South Pacific Leisures' - Arrêté n° 1394 MTE du 16/04/2002
Arrêté n° 1394 MTE du 16 avril 2002 portant retrait de la licence d'agence de voyages attribuée à la S.A. 'Voyages et Transports' - Arrêté n° 2002167 ARUE du 28/03/2002
Arrêté municipal n° 2002-167 ARUE du 28 mars 2002 portant prolongation du délai d'application de l'arrêté réglementant la vente de boissons d'alimentation (commune de Arue) - Avis n° 480 MLT/SAU du 16/04/2002
Service de l'urbanisme.- 1° Certificat de conformité n° 480 MLT/SAU du 16 avril 2002 concernant les travaux de viabilisation des lots issus de la division en deux du lot 51 du lotissement 'Mitirapa Plateau 1re tranche' à Toahotu, commune de Taiarapu-Ouest - Avis n° 722 MLT du 16/04/2002
Service de l'urbanisme.- 2° Certificat de conformité n° 722 MLT du 16 avril 2002 concernant les travaux de la 4e tranche du lotissement 'O'viri' sis à Mahina - Avis du 25/04/2002
Service de l'urbanisme.- 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de mars 2002 - Avis du 25/04/2002
Service de l'urbanisme.- 4° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de mars 2002 - Avis du 25/04/2002
Service de l'urbanisme.- 5° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois de mars 2002 - Arrêté n° 570 CM du 24/04/2002
Arrêté n° 570 CM du 24 avril 2002 complétant l'arrêté n° 159 CM du 8 février 2001 relatif à l'affectation et à la gestion de "l'espace To'ata" - Arrêté n° 571 CM du 24/04/2002
Arrêté n° 571 CM du 24 avril 2002 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique "Perles de tahiti" (représentants PF et administrateurs : MM. Gaston Flosse, Président du gouvernement, Georges Puchon, ministre de l'économie et des finances, Temauri Foster, conseiller territoria[...]
