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Journal Officiel 2002 N°17 NC du 25/04/2002

  • Arrêté n° 441 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 441 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Gallardo Jacques Antoine Edmond pour le navire "Otime"
  • Arrêté n° 442 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 442 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Maono Jacques Tavaearii pour le navire "Tavaearii"
  • Arrêté n° 443 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 443 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Mare Tinihauarii Marotetini pour le navire "Vicky 2"
  • Arrêté n° 444 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 444 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Huang Franck pour le navire "Rahui 2"
  • Arrêté n° 445 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 445 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Teihopaarae Félix pour le navire "Tamarii Raiatea 2"
  • Arrêté n° 446 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 446 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de la S.A.R.L. Tahitian Fischeries pour le navire pour le navire "Teamaru"
  • Arrêté n° 447 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 447 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Parker Raihau Wesley, armateur du navire "Manolia"
  • Arrêté n° 448 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 448 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Buchin Scott Ken, armateur du navire "Banzai 3"
  • Arrêté n° 449 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 449 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Zavan Christophe, armateur du navire "Heiarava"
  • Arrêté n° 450 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 450 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Bennett Avi, armateur du navire "Avi Junior 2"

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