Journal Officiel 2002 N°17 NC du 25/04/2002
- Arrêté n° 451 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 451 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Fournier Isidore, armateur du navire "Hitikau 3" - Arrêté n° 452 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 452 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mu Roland Mou Liam, armateur du navire "Matanui" - Arrêté n° 453 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 453 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Mlle Kinnander Maimiti Margaretha, armateur du navire "Tearenui" - Arrêté n° 454 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 454 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mahai Bruno, armateur du navire "Tu Terai" - Arrêté n° 455 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 455 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Pautehea Kohueinui Kim Sylvain, armateur du navire "Atihau" - Arrêté n° 456 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 456 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tetahiotupa Keoeinui, armateur du navire "Souvenirs 3" - Arrêté n° 457 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 457 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tropee Tuvehia Constant, armateur du navire "Vaihau 3" - Arrêté n° 458 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 458 CM du 15 avril 2002 portant affectation d'une parcelle de terre cadastrée commune de Faaa, section P2 n° 271, au profit de l'Office polynésien de l'habitat (O.P.H.) - Arrêté n° 459 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 459 CM du 15 avril 2002 rectifiant l'article 3 de l'arrêté n° 1552 CM du 7 novembre 2000 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Katiu, commune de Makemo, au profit de Mme Mélanie Mairau - Arrêté n° 460 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 460 CM du 15 avril 2002 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai à Teavaro, au profit de la commune de Moorea-Maiao
