Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2002 - Numéros normaux > Journal Officiel 2002 N°17 NC du 25/04/2002

Journal Officiel 2002 N°17 NC du 25/04/2002

  • Arrêté n° 461 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 461 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Giau Christophe, armateur du navire "Titiri"
  • Arrêté n° 462 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 462 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Sarciaux William Jean, armateur du navire "Tereva Toru"
  • Arrêté n° 463 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 463 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tane Jean-Luc, armateur du navire "Bobby"
  • Arrêté n° 464 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 464 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Hamblin Heimana Arsène, armateur du navire "Kealani 4"
  • Arrêté n° 465 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 465 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Huang Franck, armateur du navire "Tiaono"
  • Arrêté n° 466 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 466 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Maono Heinui Heimata James, armateur du navire "Tavaearii"
  • Arrêté n° 467 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 467 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mare Tinihauarii Marotetini, armateur du navire "Vicky 3"
  • Arrêté n° 468 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 468 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tehihipo Teiotetara Daryl, armateur du navire "Mohio"
  • Arrêté n° 469 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 469 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teihopaarae Rodolphe Taaroa, armateur du navire "Tamarii Raiatea 2"
  • Arrêté n° 470 CM du 15/04/2002
    Arrêté n° 470 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M.Ye-On Natuanuievaru, armateur du navire "Miri-Lei"

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données