Journal Officiel 2002 N°17 NC du 25/04/2002
- Arrêté n° 461 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 461 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Giau Christophe, armateur du navire "Titiri" - Arrêté n° 462 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 462 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Sarciaux William Jean, armateur du navire "Tereva Toru" - Arrêté n° 463 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 463 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tane Jean-Luc, armateur du navire "Bobby" - Arrêté n° 464 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 464 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Hamblin Heimana Arsène, armateur du navire "Kealani 4" - Arrêté n° 465 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 465 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Huang Franck, armateur du navire "Tiaono" - Arrêté n° 466 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 466 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Maono Heinui Heimata James, armateur du navire "Tavaearii" - Arrêté n° 467 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 467 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mare Tinihauarii Marotetini, armateur du navire "Vicky 3" - Arrêté n° 468 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 468 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tehihipo Teiotetara Daryl, armateur du navire "Mohio" - Arrêté n° 469 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 469 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teihopaarae Rodolphe Taaroa, armateur du navire "Tamarii Raiatea 2" - Arrêté n° 470 CM du 15/04/2002
Arrêté n° 470 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M.Ye-On Natuanuievaru, armateur du navire "Miri-Lei"
Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13