Journal Officiel 2002 N°19 NC du 09/05/2002
- Arrêté n° 1658 MTE du 29/04/2002
Arrêté n° 1658 MTE du 29 avril 2002 portant délégation de signature à M. Alain Aymard, délégué à l'environnement - Arrêté n° 412001 du 25/06/2001
Arrêté municipal n° 41-2001 du 25 juin 2001 fixant les prescriptions en matière de police de la route au droit des écoles primaire et maternelle de Paopao (commune de Moorea-Maiao) - Arrêté n° 512002 du 14/02/2002
Arrêté municipal n° 51-2002 du 14 février 2002 portant réglementation du ramassage des déchets ménagers dans la commune de Arue - Arrêté n° 662001 du 06/12/2001
Arrêté municipal n° 66-2001 du 6 décembre 2001 fixant les prescriptions en matière de police de la route au droit du quai de Vaiare (commune de Moorea-Maiao) - Arrêté du 11/01/2002
Arrêté ministériel du 11 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur. (J.O.R.F. du 13 février 2002, page 2869) - Convention n° 6202 du 16/04/2002
Convention de financement n° 62-02 du 16 avril 2002 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Tahaa pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Renforcement de l'éclairage public , tranche 2001' - Avis n° 449 MCE du 12/04/2002
Académie tahitienne - Fare Vana'a.- Avis n° 449 MCE relatif à l'élection de deux nouveaux académiciens (Mme Voltina Roomataaroa épouse Dauphin et M. Etienne Chimin, en remplacement de Mme Geneviève Cadousteau-Clark et M. Willy Lagarde, décédés) - Avis n° 534 MLT.AU du 30/04/2002
Service de l'urbanisme.- Certificat de conformité n° 534 MLT.AU du 30 avril 2002 concernant les travaux de la 1re tranche du lotissement Teuruhi sis à Moorea, réalisés par M. Jean-François Govaere pour le compte de la S.C.I. Marina Moorea - Convention n° 6302 du 17/04/2002
Convention de financement n° 63-02 du 17 avril 2002 définissant les conditions dans lesquelles le comité de gestion du Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Paea dans le cadre de la convention conclue avec la Société d'environnement polynésien - Avenant n° 6402 du 22/04/2002
Avenant n° 64-02 du 22 avril 2002 à la convention de financement n° 60-01 du 13 juin 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Punaauia pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Acquisition d'un véhicule tout usage V.T.U.'
