Journal Officiel 2002 N°22 NC du 30/05/2002
- Arrêté n° 2003 MTR du 24/05/2002
Arrêté n° 2003 MTR du 24 mai 2002 portant attribution d'une licence de transport touristique des îles de Bora Bora, Tahiti et Moorea à l'E.U.R.L. 'Taiarapu Transports' - Arrêté n° 2004 MTR du 24/05/2002
Arrêté n° 2004 MTR du 24 mai 2002 portant attribution de licences de transport touristique des îles de Bora Bora, Tahiti et Moorea à M. Gilles Manutahi - Arrêté n° 2005 MTR du 24/05/2002
Arrêté n° 2005 MTR du 24 mai 2002 portant attribution de licences de transport touristique des îles de Bora Bora, Tahiti et Moorea à M. Daniel Leverd - Arrêté n° 1821 MTE du 16/05/2002
Arrêté n° 1821 MTE du 16 mai 2002 autorisant le Sporting Clay Club de Tahiti à exploiter, à titre provisoire, un complexe de tir sportif, commune de Papeete (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits) - Arrêté n° 1822 MTE du 16/05/2002
Arrêté n° 1822 MTE du 16 mai 2002 autorisant la direction de l'équipement à installer et exploiter un groupe électrogène de secours, commune de Uturoa, île de Raiatea (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits) - Arrêté n° 1823 MTE du 16/05/2002
Arrêté n° 1823 MTE du 16 mai 2002 ordonnant la fermeture de l'élevage de porcs de M. Chin Ferdinand situé dans la vallée de la Papeiti, commune de Papara (établissement de la 1re classe, rubrique 35-2 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) - Arrêté n° 1862 MTE du 17/05/2002
Arrêté n° 1862 MTE du 17 mai 2002 autorisant le président de la Fédération tahitienne de sports mécaniques à installer et exploiter une piste de motocross située à Taravao en bordure de la route de ceinture au P.K. 56,700, côté montagne, commune de Taiarapu-Est, île de Tahiti. (Extraits) - Arrêté n° 1863 MTE du 17/05/2002
Arrêté n° 1863 MTE du 17 mai 2002 autorisant la commune de Huahine à installer et exploiter un dépôt de gaz liquéfiés (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits) - Avis n° 5119 DAF.REC-HYP du 16/05/2002
Direction des affaires foncières. - Avis n° 5119 DAF.REC-HYP du 16 mai 2002 portant recherche des héritiers de Mme Pauiroro Terai, M. Tauraatua Maiti, Mme Louise Maiti épouse Roland Charles ou Clark, M. Jean Maiti, Mmes Lydia Maiti épouse Butscher Wilfred, Mareta Maiti, MM. Rémy Maiti, Daniel Maiti, Tehipu Maiti, Mme Teurunamihinoa Tahuhuiterani, MM. Kaogo a Tagihia, Gapiki a Roi, Toimato a [...] - Avis du 30/05/2002
Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois d'avril 2002
